Ressources en droit public

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Cette fiche répertorie les principales ressources en droit public et propose à la fois des ressources gratuites (sites institutionnels et sites web officiels) ainsi que des ressources commerciales (principales bases de données, revues).  On y trouvera également une sélection de blogs, relative au domaine.En complément de ce panorama des ressources en droit public, on pourra consulter les fiches pédagogiques suivantes : Droit constitutionnelDroit administratif

1. Sites Web gratuits

1.1 Les sites institutionnels

Sur chacun des sites institutionnels présentés, on pourra consulter toutes sortes d’informations générales ou à caractère pédagogique sur le rôle et le fonctionnement de l’institution, qui seront très utiles.

Chaque site présente également de nombreux documents (publications, rapports, études et travaux, …) qui sont autant de sources précieuses pour les publicistes.

 

- Travaux parlementaires : dossiers législatifs, rapports d’informationcommissions d’enquête, etc.

- Rôle et pouvoirs de l’Assemblée : cette rubrique, accessible depuis l’onglet "Connaître l’Assemblée", contient des informations relatives à l’organisation et aux missions de l’Assemblée nationale ainsi que des fiches de synthèse sur les institutions publiques.

Pour plus d’informations, se reporter à la fiche Jurisguide "Assemblée nationale".

 

- Travaux parlementaires : dossiers législatifs, rapports d’information, documents de travail, etc.

- Rôle et fonctionnement du Sénat : cette rubrique, accessible depuis l’onglet "Connaître le Sénat" contient des informations sur droit parlementaire ainsi que des fiches techniques relatives à l’organisation et aux missions du Sénat.

- Etudes de législation comparée : l’analyse des législations étrangères permettent de situer certaines questions dont est saisi le Parlement dans un contexte plus large. 

Pour plus d’informations, se reporter à la fiche Jurisguide "Sénat : un site au service des citoyens".

 

- Constitution : bloc de constitutionnalité (texte de la Constitution du 4 octobre 1958, Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, préambule de la Constitution du 27 octobre 1946, Charte de l’environnement de 2004), révisions constitutionnelles de la Ve République,  constitutions antérieures, liste de liens vers les cours constitutionnelles étrangères

- Décisions : les décisions peuvent être recherchées par date, type, thème, numéro. La recherche peut porter sur le texte de la décision, l’ensemble du dossier, ou uniquement les visas, considérants ou le dispositif. Des tables analytiques des décisions depuis 1958 donnent accès aux abstracts (résumés des points jugés) organisés dans un plan thématique. De nombreuses décisions sont présentées avec un dossier complet (dossier documentaire, commentaire, références doctrinales…).

En complément, le portail QPC360° permet de suivre l’actualité des questions prioritaires de constitutionnalité (affaires en instance, vidéos des audiences, textes des nouvelles décisions, etc.)

- Affaires en instance : ensemble des affaires dont est saisi le Conseil constitutionnel et restant à juger.

- Accès aux numéros de la publication trimestrielle Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, depuis l’année 1996 jusqu’en 2018.

- Accès aux numéros de la publication semestrielle Titre VII qui remplace les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel depuis 2018.

Pour plus d’informations, se reporter à la fiche Jurisguide "Conseil constitutionnel".

 

- Base de données de la jurisprudence administrative Ariane Web près de 300 000 documents (décisions et avis contentieux du Conseil d’État et des cours administratives d’appel, analyses de ces décisions et avis ayant été retenus pour leur apport à la jurisprudence, ainsi qu’une sélection de conclusions de rapporteurs publics).

- ConsiliaWeb : sélection de près de 4000 références d’avis consultatifs du Conseil d’Etat auprès du gouvernement. 

- Publications et colloques : études (diagnostics et propositions du Conseil d’Etat, réalisés à son initiative ou à la demande du Gouvernement), colloques et conférences, Lettre de la justice administrative.

- Dossiers thématiques.

Pour plus d’informations, se reporter à la fiche Jurisguide "Conseil d’Etat".

 

-Textes officiels : convention européenne, règlement de la Cour, et textes complémentaires.

- Jurisprudence : accès à l’intégralité des arrêts de la Cour via la base de données HUDOC ainsi qu’aux avis consultatifs.

- Fiches :  fiches thématiques et fiches pays sur la jurisprudence de la Cour et sur les affaires pendantes. 

 

- Jurisprudence : accès aux décisions via un formulaire de recherche, répertoire de jurisprudence, références aux notes de doctrine relatives aux arrêts de la Cour de justice, du Tribunal et du Tribunal de la fonction publique depuis leur création.

- Publications : communiqués de presse, documents divers relatifs à l’évolution du système juridictionnel de l’Union européenne, bibliographie courante.

Pour plus d’information, se reporter à la fiche Jurisguide Curia.

 

- Jurisprudence : accès aux décisions rendues par le Tribunal des Conflits depuis 2009 avec lien vers les décisions.  Les analyses et décisions du tribunal des conflits peuvent également être cherchées dans ArianeWeb.

- Présentation de l’organisation du Tribunal.

- Rapports annuels depuis 2005, rendant compte de l’activité du Tribunal et analysant une sélection de décisions rendues au cours de l’année.

 

  • Sites ministériels

Ne pas oublier également que tous les sites ministériels contiennent des informations intéressantes. Outre les bulletins officiels qui sont, pour la plupart, produits par les ministères eux-mêmes, ils peuvent proposer des rapports thématiques ou des outils pédagogiques très riches (exemple : ministère de la justice).

 

Portail pour le citoyen édité par la DILA, tout comme Légifrance.

- Panorama des lois : suivi de l’activité parlementaire au jour le jour et descriptif synthétique des textes législatifs.

- Fiches thématiques : pour comprendre le fonctionnement des principales institutions de la République, de l’Union européenne et les organisations internationales sont présentes. On y trouve également l’ensemble des rapports publiés par les institutions publiques.  

Pour plus d’informations, se reporter à la fiche Jurisguide Vie.publique.fr.

 

1.2 Bases de données gratuites

LEGISLATION ET JURISPRUDENCE

 

Base de données de la jurisprudence administrative, elle met à disposition près de 300 000 documents : décisions et avis contentieux du Conseil d’État et des cours administratives d’appel, analyses de ces décisions et avis ayant été retenus pour leur apport à la jurisprudence, ainsi qu’une sélection de conclusions de rapporteurs publics. Y sont également présents les analyses et décisions du Tribunal des conflits. 

Le formulaire de recherche permet d’accéder au Plan de classement de la juridiction administrative, pour une approche par sujet.

Pour plus d’informations, se reporter à la fiche Jurisguide ArianeWeb.

 

Base de données du Conseil d’Etat, dédiée aux avis consultatifs. Elle permet l’accès à une sélection de plus de 5000 références d’avis rendus par les formations consultatives du Conseil d’État dans leur fonction de conseil du Gouvernement. Les avis sont répartis dans 4 fonds : avis sur projets de loi, avis sur propositions de loi, avis sur questions du gouvernement, avis sur projets de texte.

 

Europa est le site officiel de l’Union Européenne. Il permet d’accéder aussi bien à des informations grand public qu’à des outils de recherche juridique. Nombreux liens vers d’autres sites (dont EUR-Lex pour la recherche de législation et CURIA pour la recherche de jurisprudence de l’UE). 

Pour plus d’informations, se reporter à la fiche Jurisguide Europa.

 

Site web de la Cour de justice de l’Union européenne. Textes des arrêts, conclusions et ordonnances de la Cour de justice et du Tribunal de première instance, prononcés depuis 1997, dans leur version au jour du prononcé. On trouve sur le site de CURIA, toutes les décisions des juridictions de l’Union européenne, qu’elles soient ou non publiées au Recueil de la jurisprudence. Accès à un formulaire de recherche avancée très détaillé offrant de nombreuses possibilités de recherche (options de recherche par nom des parties, juge rapporteur, avocat général…).

Pour plus d’informations, se reporter à la fiche Jurisguide Curia.

 

EUR-Lex offre un accès direct et gratuit au droit de l’Union européenne (législation européenne et jurisprudence).On peut y consulter le Journal officiel de l’Union européenne mais aussi les traités, la jurisprudence (dont les conclusions des avocats généraux), les actes préparatoires de la législation, les accords internationaux ainsi que d’autres documents publics. En ce qui concerne la jurisprudence : accès aux décisions ainsi qu’à la procédure et aux notes de doctrine. En matière de législation, des synthèses de législation par thèmes fournissent des informations claires, simples et concises sur les principaux aspects de la législation, des politiques et de l’action de l’Union européenne.

Pour plus d’informations, se reporter à la fiche Jurisguide Eur-Lex.

 

Légifrance est le site officiel de diffusion du droit français. Il donne accès aux textes législatifs et réglementaires, ainsi qu’aux décisions de justice des cours suprêmes et d’appel de droit français. 

Il donne en particulier accès au Journal officiel de la République française (texte intégral depuis 1990, en PDF depuis 1947, tables annuelles de 1869 à 2015). 

En ce qui concerne la législation outre les textes juridiques, on trouvera de nombreux documents fort utiles, en particulier le dossier législatif de la loi, qui permet d’accéder à de nombreuses informations : étude d’impact, échéancier de mise en application de la loi, documents préparatoires, débats parlementaires.

Pour plus d’informations, se reporter à la fiche Jurisguide Légifrance.

 

La jurisprudence francophone des cours suprêmes. Juricaf est un projet de l’AHJUCAF, l’association des cours judiciaires suprêmes francophones. Il est possible de faire des recherches de décisions provenant de 45 pays et institutions francophones.

Pour plus d’informations, se reporter à la fiche Jurisguide Juricaf.

 

La base de données HUDOC donne accès à la jurisprudence de la Cour (arrêts et décisions de Grande Chambre, de chambre et de comité, affaires communiquées, avis consultatifs et résumés juridiques extraits de la Note d’information sur la jurisprudence), de la Commission européenne des droits de l’homme (décisions et rapports) et du Comité des Ministres (résolutions). Dans les communiqués de presse, on pourra accéder à des résumés d’arrêts et décisions. Fiches pays sur la jurisprudence de la Cour et affaires pendantes ainsi que fiches thématiques. 

Pour plus d’informations, se reporter à la fiche Jurisguide HUDOC.

 

DOCTRINE

 

La base de donnée Mir@bel permet de repérer les revues disponibles en open access. On y trouve, par exemple :

- Jurisdoctoria : revue doctorale de droit public comparé et de théorie juridique

- La Revue française de droit constitutionnel

- Droits & libertés

- La revue française d’administration publique

 

D’autres moteurs de recherche et bases de données permettent de trouver de la doctrine en droit public : scanR, HAL, Persée, etc.

Pour plus d’informations, consulter la fiche Jurisguide "Où trouver de la doctrine en libre accès?"

 

2. Les bases de données payantes

Cette base propose à la fois des revues et des ouvrages.

Parmi les 24 revues en droit présentes dans la base, on citera : Titre VII  (qui remplace la revue Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel), la Revue française de droit constitutionnel (RFDC), Revue française d’administration publique.

De nombreux ouvrages en droit public sont également proposés, feuilletables en ligne (PUF, La Découverte). Parmi les titres de la collection Que Sais-je ?, citons "Le droit public", "Le droit administratif", "le service public"...

 

Base juridique française et multi-sources de l’éditeur Dalloz qui propose en particulier :

Les revues : Actualité Juridique Droit Administratif (AJDA), Revue Française de Droit Administratif (RFDA), Constitutions, le Recueil Lebon, Actualité Juridique Collectivités Territoriales (AJCT) et Actualité Juridique Fonctions Publiques (AJFP).

Parmi les encyclopédies, le Répertoire de la responsabilité de la puissance publique ou bien le Répertoire de contentieux administratif  pourront intéresser également les publicistes.

 

Base bibliographique d’articles de périodiques de droit français qui répertorie les articles publiés dans plus de 300 revues juridiques françaises et internationales. Plus d’une trentaine de revues dépouillées en droit public.  

 

Lexbase est un éditeur juridique exclusivement en ligne qui propose, entre autres, une actualité quotidienne présentée par matière dans les principaux domaines du droit français et communautaire ainsi que des revues hebdomadaires en texte intégral (hebdo édition publique qui intéressera particulièrement les publicistes). On y trouve également des encyclopédies qui proposent des études très détaillées dans le domaine du droit public : procédure administrative, droit de la fonction publique, droit des marchés publics, droit électoral, etc.

 

Base de données qui rassemble près de 60 collections d’encyclopédies JurisClasseur fournissant une information complète sur différents domaines du droit.

Une trentaine de revues de l’éditeur sont proposées, parmi lesquelles La Semaine Juridique édition générale (JCP G), la Semaine juridique édition Administration et collectivités territoriales (JCP A), la revue Contrats et Marchés Publics et la revue Droit administratif (DA).

Très utiles, les synthèses JurisClasseur qui résument l’état du droit dans une matière, parmi lesquelles on compte de nombreuses synthèses en droit public. Fiches de révision dans les thématiques suivantes : "Droit constitutionnel", "Droit administratif", "Droit international public".

 

Lextenso contient des revues et propose les "Etudes Joly Bourse" et "Etudes Joly Sociétés", des extraits d’ouvrages, des formules ainsi que de la jurisprudence. Pour le droit public, on pourra consulter la Revue du droit public , les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel ainsi que Les Petites Affiches (revue généraliste) et la Revue française de Finances publiques.

 

Site de veille et d’actualité juridique, LegalNews s’intéresse à tous les domaines du droit, dont le droit public à travers la rubrique thématique "Public". Le site propose chaque jour des "brèves" sur l’actualité juridique, issues d’articles provenant de la presse générale ou spécialisée, de la presse officielle, de la presse professionnelle et de sources institutionnelles (140 revues et sites analysés).

 

 Base de données spécialisée en droit de la commande publique, de l’urbanisme, des collectivités territoriales : législation et jurisprudence françaises et européennes, analyses et commentaires de la législation via la revue Contrats Publics, codes afférents aux domaines.

 

 En complément de cette liste, citons également les bases de données en ligne suivantes : Oxford constitutions of the world, Max Planck encyclopedia of comparative constitutional law, HeinOnline World constitutions illustrated.

3. Les revues

3.1 Les revues payantes

Liste de revues, non exhaustive, en droit public (issue de la liste de revues en droit public de la base de données bibliographiques Doctrinal).

Cette liste est à compléter par la consultation des principales bases de données en droit public (voir paragraphe 2 : les bases de données payantes) qui proposent de nombreuses revues en ligne se rapportant au domaine.

  • Actualité Juridique Droit Administratif (AJDA) : Hebdomadaire
  • Actualité Juridique Fonctions Publiques (AJFP) : Bimestrielle
  • Bulletin Juridique des Collectivités Locales (BJCL) : 11 numéros/an
  • Bulletin juridique des contrats publics : Bimestrielle
  • Cahiers de la Sécurité Intérieure : Trimestrielle
  • Cahiers du CNFPT (Centre National de la Fonction Publique Territoriale) : Trimestrielle
  • Cahiers Juridiques de l’électricité et du gaz (CJEG) : Mensuelle
  • Cahiers juridiques des collectivités locales : Mensuelle
  • Collectivités Territoriales Intercommunalité : Mensuelle
  • Contrats et Marchés publics : Mensuelle
  • Droit administratif : Mensuelle
  • Droit et défense : Trimestrielle
  • JCP A (Administrations et collectivités territoriales) : Hebdomadaire
  • Jurisdoctoria - Revue de droit public comparé et de théorie juridique : Semestrielle
  • Le Moniteur - Contrats publics : Mensuelle
  • Les cahiers de la fonction publique : Mensuelle
  • Marchés Publics-La Revue de l’achat public : Mensuelle
  • Revue administrative : Bimestrielle
  • Revue des concessions et des délégations de service public : Trimestrielle
  • Revue du Droit public (RDP) : Bimestrielle
  • Revue Française d’Administration Publique (RFAP) : Trimestrielle
  • Revue Française de Droit Administratif (RFDA) : Bimestrielle
  • Revue Française de la Décentralisation : Bimestrielle
  • Revue Générale des Collectivités Territoriales (RGCT) : Bimestrielle
  • Revue Juridique de l’Economie Publique (Titre précédent : Revue juridique de l’entreprise publique) : Mensuelle
  • Revue Lamy des Collectivités Territoriales : Annuelle

3.2 Les revues gratuites

Liste (non exhaustive) de revues gratuites, en ligne, en Droit public.

Pour davantage de titres, consulter la liste de revues en droit public, établie par les Chevaliers des Grands Arrêts (site des étudiants en droit public)

4. Les blogs et sites de Droit public

Site essentiel pour les étudiants en droit public, proposant de nombreuses ressources : actualités, agenda, commentaires d’arrêts, fiches de méthodologie, dissertations, bibliographie. La liste de blogs ci-dessous est extraite de la liste de liens des Chevaliers des grands arrêts :

- Le blog Droit administratif

- Le droit international expliqué à Raoul

- Drôle d’En-Droit

- Liberté, Libertés chéries

- Un peu de droit

- Affaires Publiques

- Le Blog Français de Droit Constitutionnel

Doc-du-juriste

 

Présentation des publications officielles parlementaires avec mention des cotes des trois bibliothèques auteures (Cujas, Assemblée nationale, Sénat). Ce guide présente les publications officielles parlementaires (POP) éditées par le Sénat et l’Assemblée Nationale depuis 1958. En ne se limitant pas aux seuls travaux législatifs, il offre un panorama complet de ces publications très diverses et de création parfois récente et espère en faciliter l’accès.

 

Ce site constitue également une source documentaire très utile pour les publicistes. Cette plateforme de cours en ligne (accessible au moyen de ses identifiants universitaires), qui propose plus de 120 cours de droit et de science politique portant à la fois sur le droit privé, droit public, histoire du droit, science politique, permet aux publicistes d’accéder à de nombreux cours et de connaître toute l’actualité scientifique de la discipline.

 

  • Cours en ligne

Certains cours sont accessibles également en libre accès et un grand nombre d’entre eux concernent le droit public (exemple : Droit constitutionnel (1) : théorie générale de l’État - histoire constitutionnelle de la France

Pour plus d’informations, consulter la fiche Jurisguide "Cours juridiques en ligne : portails et MOOCS".

Fiche pédagogique réalisée par Sylviane TOUSSAINT (BIU Cujas) et mise à jour par Lorelei GLASSET (BIU Cujas).

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