Droit des assurances

Code des assurances, en ligne sur Légifrance.

Code des assurances. LexisNexis, mis à jour tous les ans. (en version imprimée et en ligne sur Lexis360 Intelligence)

Code des assurances, Code de la mutualité, annoté et commenté. Dalloz, mis à jour tous les ans. (en version imprimée et en ligne sur Dalloz.fr)

Code des assurances. Éd. L’Argus de l’assurance, mis à jour tous les ans.

• Lamy Assurances, disponible en ligne sur Lamyline,
• JurisClasseur Responsabilité civile et assurances, disponible en ligne sur Lexis360 Intelligence,
• Dictionnaire permanent Assurances, disponible en ligne sur Elnet,
• Répertoire de droit civil, disponible en ligne sur Dalloz.fr.

• Annuaire des organismes d’assurances 2024, L’Argus de l’assurance, 2023.
• ABRAVANEL-JOLLY Sabine, Droit des assurances. 4ème éd., Ellipses, 2023
• BRUSCHI Marc et al., Le grand lexique de l’assurance : les termes juridiques et techniques décryptés, 8ème éd., L’Argus de l’assurance, 2019
• COLSON Pauline (dir.), Les grands arrêts du droit des assurances, Larcier, 2024
• PAILLER Pauline, Manuel de droit européen des assurances. 2ème éd. Bruxelles : Bruylant : 2022
• MARLY Pierre-Grégoire, Droit des assurances. 2ème éd., Dalloz, 2024
• MEL Juliette, Droit des assurances. 2ème éd., Gualino, 2024

Traité de droit des assurances, sous la direction de Jean Bigot, 5 volumes publiés chez LGDJ :

- Vol. 1 : Entreprises et organismes d’assurance, 2011

- Vol. 2 : La distribution d’assurance, 2020

- Vol. 3 : Le contrat d’assurance, 2014

- Vol. 4 : Les assurances de personnes, 2007

- Vol. 5 : Les assurances de dommages, 2017

Un cours en ligne "Droit des assurances" sur le site de l’UNJF, par Didier KRAJESKI (Université Toulouse Capitole). L’accès au cours est réservé aux personnes inscrites dans une des universités membres de l’UNJF (liste).

Les revues universitaires :

• Responsabilité civile et assurances (LexisNexis), disponible en version imprimée et en ligne sur Lexis360 Intelligence depuis 2000,
• Bulletin juridique des assurances, accès au numéro en cours après inscription sur le site de la revue ; accès à tous les numéros depuis 2017 sur Lexis360 Intelligence,
• Revue générale du droit des assurances (Lextenso), disponible en version imprimée et en ligne sur Lextenso depuis 1995,
• L’Essentiel Droit des assurances (Lextenso), disponible en version imprimée et en ligne sur Lextenso depuis 2010,
• Risques (Seddita) : les numéros de plus d’un an peuvent être téléchargés dans leur intégralité,
• Forum de l’assurance (Anthemis), disponible en ligne sur Cairn depuis 2020.

Les magazines professionnels :

• La Tribune de l’assurance (sur abonnement)
• L’Argus de l’assurance (sur abonnement)
• La Revue de l’ACPR, consultation libre sur le site de l’ACPR depuis 2011,
  
• Les Cahiers de La Médiation de l’Assurance, consultation libre sur le site de la Médiation de l’Assurance depuis 2022,
• La Nouvelle Revue du Courtage, magazine trimestriel complété par neuf cahiers régionaux, en consultation libre sur le site de PLANETE CSCA depuis 2020.

• Lexis360 Intelligence : 
  • JurisClasseur et revue Responsabilité civile et assurances,
  • Semaine juridique éd. générale, Chronique «droit des assurances»,
  • Semaine juridique éd. entreprise et affaires, Chronique «droit des assurances»,
  • Bulletin juridique des assurances.

• Dalloz.fr : 
  • Répertoire de droit civil,
  • Panorama "droit des assurances" dans le Recueil Dalloz,
  • RTD Civ.,
  • Fiche d’orientation ’Assurance’.

• Lamyline : 
  • Lamy Assurances,
  • Formulaires ProActa financements et sûretés.

• Elnet : 
  • Dictionnaire permanent Assurances,
  • Veille permanente Assurances.

• Lextenso :
  • Revue générale du droit des assurances,
  • L’Essentiel Droit des assurances.
    

• Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles - AEAPP (lien)
  

L’AEAPP, qui fait partie du Système européen de surveillance financière, est un organisme indépendant qui conseille la Commission européenne, le Parlement européen et le Conseil de l’Union européenne. Il contribuer à maintenir la stabilité du système financier. La bibliothèque en ligne contient de nombreux rapports, avis, normes techniques, lignes directrices, enquêtes, etc.

• France Assureurs (lien)

Site web de la principale organisation professionnelle des entreprises d’assurance et de réassurance opérant en France. Le site propose des études statistiques, un rapport annuel et des communiqués de presse.

•  Centre de Documentation sur le Dommage Corporel (lien)

Le Centre propose à ses adhérents une banque de données de 38 000 références concernant des publications médicales, médico-légales et juridiques axées sur le dommage corporel, sa réparation et les problèmes annexes tels que la responsabilité médicale, la déontologie, etc. Une adhésion est nécessaire.

• Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution - ACPR (lien)

Missions, membres, rapports annuels, résolutions, etc. La rubrique ’Publications’ contient de nombreux documents (textes de référence, études, communiqués de presse, working papers, analyses thématiques).

• Assurance Banque Epargne Info Service - ABEIS (lien)

Plateforme commune mise en place par la Banque de France, l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) et par l’Autorité des marchés financiers (AMF) dans un but informatif afin de protéger les clients dans les secteurs de la banque, de l’assurance et des services financiers. La rubrique ’Assurance’ donne des informations sur les produits d’assurance et comment se prémunir des arnaques. Possibilité de s’inscrire à une newsletter mensuelle.

• Association Internationale de Droit des Assurances - AIDA (lien)

Son but est de promouvoir le droit comparé de l’assurance et de développer la collaboration internationale dans cette discipline. La section française propose sur son site web de la jurisprudence thématique à jour.

• La Médiation de l’assurance (lien)

Cette association propose un dispositif gratuit d’assistance aux particuliers lorsqu’il y a litige sur l’application ou l’interprétation du contrat souscrit entre un assureur et un assuré. Le site propose de nombreux documents (rapport d’activités, lexique, revue de presse, exemples de cas traités, etc.)

• Planète CSCA, le syndicat des courtiers d’assurance (lien)

Le site du syndicat propose des actualités et des publications variées : newsletter, revue, livres blancs, études, webTV, etc. dans le domaine du courtage d’assurances.

• Les newsletters mensuelles du site Assurance Banque Épargne Info Service (ABEIS) synthétisent toutes les nouvelles publications proposées par l’ACPR, l’AMF et la Banque de France (dossiers, vidéos et actualités, alertes et mises à jour des listes noires)
• Planète CSCA donne accès à Codes Courtage, une newsletter pour rester informé sur la réglementation, le IARD, l’assurance de personnes, les affaires sociales, et les dernières actions du syndicat.
• L’ACPR propose un service gratuit d’abonnement à des alertes. Il faut au préalable créer un compte pour gérer ses abonnements aux communiqués de presse, événements et publications.
• L’Autorité européenne de surveillance des assurances et des pensions professionnelles donne accès à une newsletter mensuelle en anglais.