Droit du tourisme

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© Eugene Rudyy

Cette fiche propose des sources d’informations dans le domaine du droit du tourisme.

1. Textes de référence français

  • Code du tourisme sur Legifrance
  • Code du tourisme. Dalloz, mis à jour tous les ans (en version imprimée et sur Dalloz.fr)

2. Encyclopédies

  • Lamy Transport et tourisme par autocar. Partie 5 - Organisation de voyages (en ligne sur Lamyline),
  • Jurisclasseur Transport (en ligne sur Lexis360),
  • Encyclopédie des collectivités locales. Chapitre 6 (folio n°4340) - Compétences des collectivités territoriales : cadre institutionnel du tourisme (en ligne sur Dalloz.fr),
  • Encyclopédie des collectivités locales. Chapitre 7 (folio n°4345) - Compétences des collectivités territoriales : développement touristique (en ligne sur Dalloz.fr)

3. Principaux manuels et traités

  • LACHIEZE, Christophe. Droit du tourisme. 2è éd. Paris : Lexis Nexis, 2020
  • JEGOUZO, Laurence. Le droit du tourisme. 2è éd. Paris : L.G.D.J., 2018
  • BRETON, Jean-Marie. Droit du tourisme. Paris : Mare & Martin, 2021

4. Revues

Juris tourisme, le mensuel des acteurs du tourisme et des loisirs (ISSN 2108-0968), disponible en version imprimée et sur Dalloz.fr depuis 1999,

L’Echo touristique : le magazine trimestriel des professionnels du tourisme (Eventiz Media Group), disponible en version imprimée depuis 1981.

5. Bases de données

- Lamyline

  • Lamy Transport et tourisme par autocar
  • Bulletin des Transports et de la Logistique

 

- Dalloz.fr

  • Juris tourisme
  • Code du tourisme
  • Fiches d’orientation : meublé de tourisme, location saisonnière, agences de voyages, etc.

 

- Lexis360

  • Loyers et Copropriété, veille Location meublée de tourisme

6. Portails institutionnels

 - Atout France, opérateur national du tourisme

L’agence de développement touristique de la France met à la disposition des professionnels du tourisme des outils stratégiques et de prospective et favorise le montage de projets d’investissement dans les territoires.

 

- Organisation Mondiale du Tourisme,

L’institution de l’ONU est chargée de promouvoir un tourisme responsable, durable et universellement accessible. Le site contient des données et des statistiques mondiales sur le tourisme ainsi que le Code international de protection des touristes qui énonce un ensemble de normes internationales minimales en ce qui concerne la protection des touristes dans les situations d’urgence et les droits des touristes en tant que consommateurs

 

- Insee,

La page statistiques et études du site contient des ressources sur la thématique du tourisme

 

- ADN Tourisme, Fédération nationale des organismes institutionnels de tourisme,

Publie ses rapports d’activités et un Guide de l’élu(e) au tourisme

 

- Datatourisme, plateforme nationale des données touristiques publiques en open data,

Le site géré depuis février 2022 par ADN Tourisme agrège 40 bases de données territoriales pour faciliter l’accès aux données publiques d’information touristique.

7. Veille & blogs

Fiche créée par Céline BROUSSEY (Bibliothèques de l’Université Toulouse Capitole) et mise à jour en novembre 2023 par Mathilde GUENOT (Bibliothèques de l’Université Toulouse Capitole)

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