15.07.2024
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Où trouver les travaux du Conseil économique, social et environnemental ?
Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) publie et archive l'ensemble de ses ...
Nombre de fiches disponibles : 199
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15.07.2024
- Base de données en ligne
Oxford Academic
La plateforme Oxford Academic regroupe environ 500 revues universitaires couvrant plusieurs ...
29.04.2025
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Persée
Persee.fr est un portail de diffusion permettant une consultation des données numériques des ...
11.12.2024
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Petites affiches
- Doctrine - Jurisprudence - Chronique sur un domaine précis (dans certains numéros)
04.06.2025
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Portail e-justice européen
Ce portail constitue un véritable « guichet unique » de l’accès au droit de l’Union européenne et ...
24.06.2025
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Portail open data de la justice administrative
Ce portail en open data témoigne de l'engagement de la justice administrative à ouvrir les décisions ...
12.06.2025
- Papier
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Pouvoirs : revue française d'études constitutionnelles et politiques
Chaque numéro est consacré à un thème particulier. Il comporte également des études régulières ...
11.03.2025
- Ressource Internet
QPC360 - Portail de la Question Prioritaire de Constitutionnalité
Genèse La question prioritaire de constitutionnalité (QPC) est une procédure qui a institué ...
16.06.2025
- Ressource Internet
- Papier
Rapports et Etudes du Conseil d'Etat. Rapport public du Conseil d'Etat
A partir de 2008, deux publications régulières par an : Rapport public (rapport d’activité du ...
18.12.2024
- Base de données en ligne
- Papier
RDI. Revue de droit immobilier
Autrefois portée sur le droit immobilier en général, la Revue de Droit Immobilier [ Droit - ...