Thèses et travaux universitaires : panorama

Ces différents travaux ne sont pas toujours publiés sur support papier ou à des fins commerciales. On parle alors souvent de « littérature grise » en opposition à la littérature publiée par un éditeur. La distinction s’opère ici non sur le contenu, mais sur le mode de diffusion des documents, qui peut être dans le cas présent relativement restreinte. 
Deux grands ensembles documentaires peuvent être distingués en matière de recherches doctorales en Droit : les thèses, mémoires et autres rapports de stages, et les actes de colloques ou de congrès.

 
Nota bene :

Les thèses ainsi qu’une sélection des mémoires sont habituellement déposées dans la bibliothèque rattachée à l’université.  cf art 25 de l’arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat. Consulter leurs catalogues respectifs ou celui du SUDOC permet donc de les localiser et éventuellement d’en obtenir la communication dans la version « papier » (localement ou en utilisant le PEB, prêt entre bibliothèques) ou microfichée (localement).

Worldcat base de données en ligne la plus complète d’informations sur les collections de bibliothèques, produite par l’OCLC (Online Computer Library Center), permet de localiser et connaître le support de thèses étrangères.

Google scholar est un outil de recherche produit par Google et qui donne l’accès uniquement à des ressources de niveau universitaire : on peut y trouver des articles, des thèses, des livres, des rapports... On peut accéder au texte intégral ou à la référence bibliographique ou à un abstract : cela est variable en fonction des droits associés au document. Google scholar permet la création d’une alerte sur une recherche.

Google permet de retrouver des éléments d’une référence de thèse  incomplète (auteur ou date quand on ne dispose que du titre par exemple).

Global ETD Search moteur de recherche du catalogue collectif des thèses et mémoires de l’association internationale Networked Digital Library of Theses and Dissertations (NDLTD).

Lien intéressant sur la méthodologie de recherche d’une thèse d’après ses références : Blog Sérendipidoc

Les sites qui présentent un ensemble de travaux universitaires en texte intégral sont encore peu nombreux en langue française. Ils sont particulièrement rares dans le domaine des sciences juridiques.

Il semble cependant que ce type de publication en ligne soit amené à se développer dans les années à venir. Nous indiquerons donc ici quelques adresses électroniques qui permettent soit de relever des références bibliographiques, soit d’obtenir le texte intégral des travaux.

1.1 Références bibliographiques

Les sites qui suivent ne proposent que des notices bibliographiques des travaux avec un résumé ou un abstract.

• Le SUDOC, catalogue collectif des bibliothèques universitaires françaises, donne les références bibliographiques de toutes les thèses soutenues en France depuis 1972 et progressivement de manière rétrospective, les thèses antérieures, ainsi que leur localisation.
• L’ANRT (Atelier national de reproduction des thèses) met en ligne un catalogue de 200 000 titres qui comprend  entre autres les thèses soutenues en Droit depuis 1971 sous forme de microfiches. Il est possible de rechercher par disciplines du droit (catalogue général) (droit privé, droit public, droit pénal, histoire du droit) et par rubriques (20 sous-rubriques pour le droit privé, 15 pour le droit public, 4 pour le droit pénal et 7 pour l’histoire du droit). Possibilité également de recherche par mot du titre, année de soutenance, identifiant BU,  ISBN, nom de l’auteur, n° ANRT. Le catalogue « Thèse à la carte » reprend 8000 titres qu’il est possible de commander en format livre grâce au paiement sécurisé par carte bancaire. 
• The ProQuest Dissertations and Thèses Global (PQDT) chez ProQuest : base de données payante regroupant 90% des thèses (plus de 3 millions) soutenues aux États-Unis depuis 1637, dans toutes les disciplines. On y trouve également un grand nombre de thèses canadiennes et depuis 1988 quelques thèses européennes. Depuis 1980, la notice d’une référence est accompagnée d’un résumé (350 mots). La base est couplée avec un service payant de fourniture de thèses à distance.
• TESEO : base de données regroupant les thèses doctorales soutenues devant les universités espagnoles depuis 1976. (en espagnol).
• Dissertation.com est un site à visée commerciale. Il permet cependant de visualiser les références des thèses, notamment juridiques, un extrait de leur contenu (25 premières pages) ainsi qu’un abstract.

Des laboratoires de recherche ou centres spécialisés peuvent mettre en ligne les références de travaux pertinents dans leur domaine d’expertise. Par exemple, le Centre de Droit Maritime et Océanique de l’Université de Nantes propose les références bibliographiques des mémoires et des thèses sur le milieu marin et le littoral.

1.2 Travaux en texte intégral

La plupart des sites proposent du texte intégral. Le contenu s’est développé ces dernières années. Les sites qui offrent le contenu le plus important sont ceux qui fédèrent plusieurs sources.

• Portail Thèses Canada permet d’accéder à de nombreuses thèses canadiennes, en particulier en langue française.  Il s’agit d’un programme collaboratif entre Bibliothèque et Archives Canada (BAC) et près de 70 universités agréées.La collection contient à la fois des microfiches et des thèses et mémoires électroniques destinés à la recherche personnelle ou universitaire. Processus de cueillette reprenant en 2019 et incluant les thèses versées aux dépôts institutionnels depuis 2016.
• TEL (thèses-en-ligne) est un serveur gratuit de thèses de doctorat et habilitations à diriger des recherches comptant 148282 documents. Il est multidisciplinaire (Sciences de l’Homme et Société => plus 2180 documents en Droit). Les informations administratives et bibliographiques sont validées par un vérificateur, la validation du contenu étant du ressort du jury de thèse bien entendu.Cette plate-forme est également accessible via les outils d’interrogation de l’OAI (Open Archives Initiative).
• Glose est un site associatif qui a pour objectif de promouvoir la littérature juridique. Sa consultation est gratuite. Le site permet de consulter quelques articles, mémoires et thèses mais il n’est plus mis à jour depuis 2002.
• DART europe ( 1 398 942  thèses représentant 585 universités dont 29 européennes) est une base de données de thèses européennes numériques en texte intégral, en Open Access. Elle puise dans plusieurs bases de données dont STAR . Cette plateforme européenne est soutenue par Liber (Ligue des Bibliothèques Européennes de recherche). La recherche en droit peut s’effectuer en plusieurs langues (français, anglais, allemand,...). Consultation possible par université, collection, pays, année, auteur, langue.
• EThOS : E-These OnlineService. Portail rassemblant les références bibliographiques et /ou le texte intégral des thèses soutenues dans les établissements d’enseignement supérieur du Royaume Uni.
• HAL-Confremo : les archives ouvertes du Moyen-Orient constituent un répertoire des thèses et des communications scientifiques permettant de mettre en partage les travaux de recherche produits par et sur le Moyen-Orient. Les ressources sont identifiées par des notices et disponibles en texte intégral. Cette initiative est pilotée par la Conférence des recteurs du Moyen-Orient (CONFREMO) qui, avec le soutien de l’Agence Universitaire de la Francophonie, fédère les universités et les établissements de recherche de la région. Actuellement 36 universités de 7 pays (Djibouti, Egypte, Iran, Jordanie, Liban, Syrie, Yémen) sont membres de la CONFREMO. Les archives ouvertes sont évidemment disponibles pour ces établissements mais aussi au plus grand nombre des chercheurs de la région. Droit (30).
• Open Access Theses and Dissertations
  Moteur de recherche multidisciplinaire et international permettant le repérage de thèses et mémoires électroniques dont la plupart sont disponibles en libre accès.

Par ailleurs, certaines universités ont mis en place un système de publication en ligne des travaux de leurs chercheurs. A titre d’exemples :

• L’Université Lyon 3 : 675 thèses en texte intégral sont disponibles dans le domaine du droit. Le site permet la consultation de thèses anciennes. Une partie des thèses est en consultation en intranet uniquement.
• L’Université Lyon 2 : 3327 thèses électroniques dont 261 en droit. Pour les thèses plus anciennes, recherchez par titre, auteur et date dans la base des thèses depuis 1901.
• L’Université de Limoges : 304 thèses en droit
• L’Université de Poitiers : 1684 thèses en ligne dont plus de 380 en droit et sciences sociales. Le dépôt légal électronique est instauré à l’Université de Poitiers pour les thèses soutenues à partir du 1er juin 2012. UPthèses propose également l’accès à certaines des thèses soutenues entre janvier 2008 et juin 2012, sous réserve de l’accord des auteurs.
• L’Université de Toulouse 1 : les thèses en droit  sont accessibles en texte intégral sur l’archive ouverte institutionnelle Toulouse 1 Capitole Publications
• L’Université Paris-Panthéon-Assas : 1159 thèses en droit. La Banque des mémoires propose des mémoires (496) sélectionnés par les directeurs de mémoire.
• L’Université de Laval (Canada) qui met en ligne toutes ses thèses et tous ses mémoires (18759) déposés sous forme électronique depuis 2006.

• La recherche avancée du portail SUDOC

(2 871 réponses en Droit au 19/03/2024). Voici comment écrire la requête :
mot sujet = droit
note de thèse = thèse
cocher "Ressources électroniques" dans "Type de publication".

Lorsque le texte intégral d’une thèse est en ligne, un lien cliquable est généralement disponible dans la notice descriptive. Lorsqu’une thèse imprimée a fait l’objet d’une reproduction sous forme électronique, la notice Sudoc comporte un lien « Reproduite comme » qui permet le rebond vers la notice de cette reproduction électronique, et donne accès au texte intégral.

1.3 Thèses.fr

L’Abes (Agence bibliographique de l’Enseignement supérieur) propose depuis juillet 2011 un moteur de recherche sur les thèses de doctorat françaises : theses.fr.

Ce moteur a pour objet de donner accès aux thèses (en cours de préparation depuis 10 ans ou soutenues en France depuis 1985, quel que soit le support matériel de la thèse : papier, numérique, édition commerciale...) ainsi qu’aux personnes et organismes en lien avec ces thèses. La mise en œuvre fut progressive :

• A l’ouverture en juillet 2011, le moteur permet d’accéder aux "thèses soutenues depuis 2006 dans les établissements universitaires ayant choisi d’abandonner le dépôt de la thèse papier au profit de l’électronique" (plus de 6 000 thèses). A noter : toutes les thèses ne seront pas accessibles librement et en texte intégral, puisque la consultation sur internet est conditionnée à l’accord du doctorant et/ou des ayant-droit. De 2007 à 2017, 22 579 thèses sont répertoriées en texte intégral dans le domaine du droit.
• A partir de septembre 2011, le moteur permet d’accéder aux thèses en préparation dans les universités :  5347 thèses en droit (en mars 2024). A ce titre, il faut noter que l’ancien "Fichier central des thèses" est définitivement fermé. Pour chaque thèse en préparation, on trouvera le titre déposé, le nom du doctorant et celui de son directeur de thèse, la discipline de soutenance et parfois un résumé du projet de thèse et des mots-clés.
• En mai 2013 theses.fr s’enrichit de la bibliographie nationale des thèses, répertoire exhaustif de toutes les thèses soutenues en France depuis 1985 (près de 450 000) actuellement disponibles sur le SUDOC.
• Theses.fr est alimenté par des données qui proviennent de STEP (signalement des thèses en préparation), de STAR (signalement des thèses électroniques et archivage) et du SUDOC.
• Theses.fr v2
  A partir du printemps 2022, l’Agence Bibliographique de l’Enseignement Supérieur lance le projet de refonte du site theses.fr.
• La nouvelle version de theses.fr est déployée en production en 2024.
• La veille est possible via les flux RSS réintroduits en mars 2024. Ils sont attachés à une requête et apparaissent donc sur la page de résultats, à la suite de la requête que vous avez lancée.

Plusieurs méthodes permettent de retrouver les communications proposées lors de colloques, congrès, journées d’étude.

L’utilisation des catalogues des bibliothèques ou du SUDOC peut s’avérer très utile, à condition d’effectuer la recherche à partir du titre de la manifestation dans son ensemble, et non du titre de la communication recherchée. Si les actes ont été publiés, ils apparaîtront sûrement dans le SUDOC avec la localisation de la version « papier ».

On peut effectuer une recherche plus large, à l’aide des moteurs de recherche et autres portails juridiques, qui ne sont pas à négliger dans ce domaine.

Certains outils sur le web se sont aussi spécialisés dans le repérage de travaux et colloques universitaires, comme le blog En direct des facultés de droit. OpenEdition édite un calendrier des colloques et journées universitaires, intitulé Calenda, qui renvoie au programme et éventuellement au site créé à l’occasion de l’évènement. Attention : les contributions ne sont pas forcément en ligne.

Enfin, sur le site de l’organisme ou de l’institution organisatrice (université, centre de recherche, école doctorale, ministère, conseil régional, etc...) figurent souvent le programme, tout ou partie des communications et parfois même l’enregistrement sonore de l’évènement. Si cet enregistrement reste rare en ce qui concerne le droit, on signalera la collection de cédéroms Droit in Situ (rachat en 2006 par société Momindum), qui propose précisément des enregistrements de journées d’études dans le domaine du droit. Elément particulièrement intéressant, l’enregistrement est ici accompagné d’accès diversifiés au contenu, à partir des références jurisprudentielles ou législatives citées par exemple. A noter : les communications de ces colloques sont référencées dans Le Doctrinal.

Ce panorama des travaux universitaires disponibles en ligne serait incomplet si nous n’évoquions pas quelques pistes d’outils ou ressources en développement :

• Les blogs juridiques
  Un blog est un site web sur lequel une ou plusieurs personnes s’expriment librement à titre personnel. Sa crédibilité et l’exactitude des informations diffusées doivent donc impérativement être vérifiées par l’internaute et a priori, ils ne devraient pas figurer dans cette fiche consacrée aux travaux universitaires. Toutefois, certains blogs émanent de doctorants ou même de professeurs d’université, ce qui peut conduire à les exploiter dans le cadre d’un travail de recherche soit pour la veille sur son sujet de recherche, soit pour trouver des idées nouvelles. Voici deux répertoires qui doivent permettre de s’orienter :
  - Dans l’annuaire des sites de la bibliothèque Cujas l’auteur du blog est indiqué dans le champ « description ».
  - Juriblogs, guide des juriBlogs proposé par Arnaud Dumourier
• Google scholar
  Google scholar fonctionne sur le principe de Google, mais il ne collecte que des documents reconnus comme de niveau universitaire (article de revue universitaire, thèse, etc.). C’est un outil très puissant, en particulier pour les ressources en anglais, mais il reste assez difficile d’en évaluer exactement le contenu. Les documents sont soit en texte intégral, soit en résumé seulement, soit en références bibliographiques.