Licences Creative Commons

Crées en 2002 par l’organisation à but non lucratif Creative Commons, les licences Creative Commons permettent de diffuser et de réutiliser tout type de contenus (texte, image, musique) sous format numérique ou imprimé.

Chacune des licences Creative Commons constitue un instrument juridique permettant à l’auteur d’accorder par avance, à titre gratuit, certains droits de diffusion et d’utilisation sur son oeuvre.

L’objectif est de faciliter le partage de contenus et leur réutilisation par une tierce personne, conformément aux conditions fixées par la licence mentionnée.

Chaque licence Creative Commons est construite à partir de clauses identifiées par des pictogrammes qui permettent une lecture instantanée des conditions d’utilisation. Il existe 7 licences Creative Commons.

• 6 licences Creative Commons imposent la mention "BY" relative à l’attribution de la paternité de l’auteur de l’oeuvre.

Chacune de ces licences est construite en fonction des paramètres choisis par l’auteur pour la diffusion et la réutilisation de son oeuvre. Si l’auteur ne souhaite pas autoriser l’utilisation commerciale, la modification ou le partage dans les mêmes conditions, les pictogrammes suivants permettent à l’utilisateur d’en avoir immédiatement connaissance :

- Utilisation commerciale non autorisée : Non Commercial (sigle NC)

- Modification non autorisée : Non Derivated (sigle ND)

Si la modification n’a pas été autorisée par l’auteur, il ne sera pas possible de traduire un texte ou bien de recadrer une photo, par exemple.

Dans le cas où la modification de l’oeuvre est autorisée, il faut configurer un dernier paramètre "Partage dans les mêmes conditions". S’il le souhaite, l’auteur de l’oeuvre initiale peut imposer aux réutilisateurs de diffuser selon la même licence : Share Alique (sigle SA).

• La licence CC0 (CC Zéro) n’impose aucune limite à la diffusion et à la réutilisation de l’oeuvre. Des précisions sur cette licence sont apportées sur le site Creative Commons et sur Wikipédia.

Pour mieux comprendre le fonctionnement de cette dernière licence apparue en 2009, on recommandera la lecture du billet proposé par Lionel Maurel.

 Afin de mieux comprendre le fonctionnement des licences Creative Commons, nous vous invitons à consulter quelques ressources (liste non exhaustive) :

• le site Creative Commons
• la vidéo proposée par La Fabrique des REL complétée par un article présentant l’infographie ci-dessus
• la fiche très complète disponible sur le site CoopIST "Connaître et utiliser les licences Creative Commons" :
• une vidéo proposée par le Magazine Archimag

Pour information, des modèles de contrat d’édition proposant une utilisation des licences Creative Commons sont disponibles sur le site ministériel Ouvrir la science.