Swisslex

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© Site web de l’éditeur

Titre

Swisslex

Éditeur(s)

Schulthess, Stämpfli, Dike, etc.

Support

Base de données en ligne

Type de document

Banque de données

Source du droit

Législation
Jurisprudence
Doctrine

Domaines du droit

Droit européen
Droit suisse

Contenu

Swisslex est une base de donnée spécialisée en droit suisse, qui contient de la :

  • Jurisprudence : (antériorité variable) décisions des tribunaux fédéraux (Tribunal fédéral, Tribunal administratif fédéral, Tribunal fédéral des assurances, Tribunal pénal fédéral) et la plupart des arrêts cantonaux de dernière instance.
    Concernant la jurisprudence non publiée, il n’y a pas de tables des matières pour cette collection, (donc pas de liens cliquables dans l’onglet "Bibliothèque".) Cependant ces jugements sont interrogeables dans la barre de recherche.

  • Doctrine
    98 revues, dont :
    -    Not@lex : revue de droit privé et fiscal du patrimoine (2008-)
    -    PCEF : Revue suisse de droit de procédure civile et d’exécution forcée (2010-)
    -    Medialex - Revue de droit de la communication (1998-2018)
    -    Recht der internationalen Wirtschaft (2015-)
    -    Zeitschrift für vergleichende Rechtswissenschaft (2017-)
    Plus de 500 commentaires de lois dont les séries « Berner Kommentar », « Zürcher Kommentar » et « Stämpflis Handkommentar »
    Plus de 5245 e-books dont des thèses, mélanges, actes de colloques et recueils

  • Législation : collecte systématique et périodique des lois de la Confédération depuis le site officiel Fedlex

  • Droit de l’Union européenne : traités, accords internationaux, législation et décisions de la Cour de justice de l’Union européenne, du Tribunal de l’Union européenne et du Tribunal de la fonction publique. Contient aussi les propositions législatives de la Commission ainsi que les documents de l’Association Européenne de Libre-Echange (AELE)

Clefs d’utilisation

Recherche simple / avancée

Le moteur de recherche suggère des mots clés, des expressions, des titres d’ouvrages ou des auteurs. Les opérateurs de recherche OR, AND, NOT, NEAR et SAME permettent de limiter la liste des résultats. La recherche est possible dans l’intégralité de la base ou dans une partie ciblée (jurisprudence, revues, législation, etc.). Les requêtes en français sont traduites en allemand, en anglais et en italien et donnent des résultats dans ces langues.

La recherche avancée offre des critères supplémentaires :

  • Filtrer par domaines du droit, catégories de documents ou publications 
  • Restreindre par intervalle de dates


Liste des résultats

Une couleur est associée à chaque type de document (arrêt, livres, articles, etc.) afin de les identifier facilement. Le nombre de résultats peut être réduit en appliquant des filtres spéciaux (domaines du droit, législation, auteur, etc.). Un aperçu indique l’emplacement du terme de recherche dans le document ; en cas de recherche combinée, chaque terme est mis en évidence dans une couleur spécifique.


Le filtre Insights affiche, sous la forme d’un nuage de mots, des notions et articles de loi pertinents en s’appuyant sur une analyse des résultats. Lorsqu’on clique sur un mot, il est possible de reprendre la recherche initiale en incluant ou en excluant ce mot des résultats.


Affichage des documents

À droite s’affiche l’aperçu du document au format compact (Minimap) permettant de mettre en évidence l’emplacement des résultats dans le texte et de suivre le parcours de lecture.

Le mode lecture donne un affichage en mode pleine page, ainsi la liste des résultats, le champ de recherche et la navigation sont masqués.

À partir du document ouvert, le bouton Liens propose des renvois vers les ressources qui le citent et vers les références citées. Il propose également d’autres documents avec un contenu similaire par rapport à la structure, aux notions juridiques et aux références.

Notes

Fiche documentaire réalisée par Mathilde Guenot (BIU Cujas) et mise à jour par Antoine LASALLE (BIU Cujas)

Liens

Date de création

24-09-2021

Date de mise à jour

17-01-2024

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