Titre
Revue de Jurisprudence de Droit des affaires (RJDA)
Auteur(s)
PRESIDENT ET DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : Stéphane DURET
RESPONSABLE DE LA PUBLICATION : Dominique LOYER-BOUEZ
Date
1991
Éditeur(s)
Francis LEFEBVRE
Support
Papier
Base de données en ligne
Autre format
Electronique
Type de document
Revue
Périodicité
Mensuelle
Source du droit
Jurisprudence - Doctrine
Domaines du droit
Droit commercial - Droit des affaires
Contenu
Contrats, sociétés, crédit, concurrence ... :
- Actualité jurisprudentielle: chroniques jurisprudentielles et résumés des arrêts les plus significatifs du mois.
- Doctrine : rapports, chroniques, conclusions les plus marquantes et "doctrinales" des commissaires au gouvernement
- Jurisprudence (du Conseil d’État, de la Cour de cassation mais aussi des cours administratives d’appel ou des tribunaux administratifs) : reproduction du texte intégral des décisions les plus importantes suivie d’observations
Type de classement
Méthodique.
- L’Essentiel
- Doctrine
- Décisions (du mois)
Clefs d’utilisation
Dans chaque numéro :
- sommaire
- table des décisions analysées, classées par ordre chronologique et par source juridictionnelle (en fin du périodique)
- liste des principales abréviations utilisées dans la revue
Tables annuelles :
- table alphabétique d’orientation : détermine sous quelles rubriques sont traités des thèmes donnés.
- table méthodique
- table chronologique
- liste des chroniques et rapports
La revue est accessible par abonnement via le site de votre bibliothèque.
Notes
Les décisions de jurisprudence citées dans la RJDA (antériorité : depuis 1991) sont comprises dans le contenu du "Navis Droit des affaires" des éditions Francis Lefebvre
Fiche documentaire réalisée par Lucienne DEDIEU-URIOS (BU Toulouse 1) mise à jour par Laurence BAUDET (SCD Lyon 3)
Liens
Fiche réalisée le 01/10/2015
Mise à jour le 11/10/2023