Jurisguide : la recherche d'information en sciences juridiques
2, rue Cujas 75005 Paris
Tel : 01 44 07 78 70
Email :cujas@univ-paris1.fr
adresse du site :
  • http://jurisguide.univ-paris1.fr/
  • Revue de Jurisprudence de Droit des affaires (RJDA)

    Titre Revue de Jurisprudence de Droit des affaires (RJDA)
    Date 1991
    Editeur(s)
  • Francis LEFEBVRE
  • Support Papier
    Type de document Revue
    Périodicité Mensuelle
    Source du droit Jurisprudence
    Domaines du Droit
    • Droit commercial - Droit des affaires
    • Droit privé
    Contenu
  • Contrats, sociétés, crédit, concurrence ... :

    - Actualité jurisprudentielle: chroniques jurisprudentielles et résumés des arrêts les plus significatifs du mois.
    - Etudes et doctrine : rapports, chroniques, conclusions les plus marquantes et "doctrinales" des commissaires au gouvernement
    - Jurisprudence (du Conseil d'État, de la Cour de cassation mais aussi des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs): reproduction du texte intégral des décisions les plus importantes suivie d’observations

  • Type de classement
  • Méthodique.
    - L'essentiel de l’actualité
    - Etudes et doctrine
    - Décisions du mois

  • Clefs d'utilisation
  • Dans chaque numéro :
    - sommaire
    - table des décisions analysées, classées par ordre chronologique et par source juridictionnelle (en fin du périodique)

    Tables annuelles :
    - table alphabétique d’orientation : détermine sous quelles rubriques sont traités des thèmes donnés.
    - table méthodique
    - table chronologique
    - liste des chroniques et conclusions

  • Notes En complément de l'abonnement à la Revue de jurisprudence de droit des affaires, un cédérom d'archivage mis à jour chaque trimestre, contenant l'ensemble des numéros de l'année.

    Les décisions de jurisprudence citées dans la RJDA (antériorité : depuis 1991) sont comprises dans le contenu du "Navis Droit des affaires" des éditions Francis Lefebvre

    ===================================================================================
    Fiche documentaire réalisée par Lucienne DEDIEU-URIOS (BU Toulouse 1)
    ===================================================================================
    Autres formats
    • Base de données en ligne
    Liens
  • http://doc.efl.fr
  • Date de mise à  jour 06-01-2009
    Jurisguide sous Creative Commons - Bibliothèque Cujas 2007 - Date d'impression 11-27-2014