Publications en ligne de l’Union européenne

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Descriptif : Où trouver les publications de l’Union européenne.

1. EU Bookshop : le portail des publications de l’UE

EU Bookshop est géré par l’Office des publications européennes à Luxembourg. On y trouve des ouvrages et des périodiques, mais aussi des cartes, des DVD...
Il est possible de faire des recherches simples et des recherches avancées dans cette base (sélection de l’année de publication, du format, recherche sur le titre, l’auteur...) ainsi que des recherches par sujets.
La quasi-totalité des publications (livres, brochures, périodiques, cartes...) est téléchargeable gratuitement en texte intégral dans une ou plusieurs langues et en format pdf et il est aussi possible de commander certaines d’entre elles en version imprimée.

 

 

2. Les registres des institutions européennes

Le Registre de documents du Parlement européen

Dans ce registre, on trouve des documents produits ou reçus depuis le 3 décembre 2001. Il s’agit en particulier des documents législatifs élaborés ou reçus dans le cadre des procédures d’adoption des actes qui sont juridiquement contraignants dans ou pour les États membres.
La recherche est possible par mots-clés, auteur, type de document....

Les résultats concernent des procès-verbaux des commissions parlementaires, des pétitions, des résolutions du parlement, des réponses à une question écrite... Le document de réponse, en texte intégral, peut être en word ou en pdf.


Ce registre offre également la possibilité de demander directement ou ou plusieurs documents.

 

Le Registre de documents du Conseil de l’Union européenne

Ce registre est en service depuis le 1er janvier 1999. Il contient tous les documents non sensibles soumis au Conseil ou à ses instances préparatoires, documents qui servent aux délibérations ou peuvent avoir une influence sur le processus décisionnel de l’Union.

La recherche dans le registre est assez détaillée : mots dans l’objet, cote du document, dossier interinstitutionnel....
Comme pour le registre des documents du Parlement, seuls certains documents sont immédiatement disponibles en texte intégral en format pdf.

La recherche se fait par défaut dans la langue d’interrogation. Elle peut donc être élargie aux autres langues.

 

Le Registre de documents de la Commission européenne

Ce registre contient les références des documents portant les cotes COM, C ou SEC, ainsi que les ordres du jour et les procès-verbaux des réunions de la Commission, ceci depuis le 1er janvier 2001. Les documents sont proposés en pdf en texte inégral pour les documents COM. Leur référence sur Eur-lex est également proposée ainsi que pour certains la procédure à suivre pour recevoir le document (notamment pour les documents SEC).

 
Un autre moyen d’accéder à certains documents et de trouver les références d’autres textes, ou encore d’articles et ouvrages consiste à utiliser le catalogue en ligne de la bibliothèque de la Commission européenne.

Fiche réalisée par : Cathy SIMON-BLOCH (ENA)
Dernière mise à jour : Novembre 2018

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