Droit nucléaire

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Descriptif : Panorama des principales ressources du droit nucléaire en France et dans le monde

1. Droit nucléaire en France

1.1 Centres de recherches spécialisés

Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives - CEA : recherche sur les énergies nucléaire et renouvelables, les technologies pour l’information et la santé, la défense et la sécurité, 10 centres en France.

Institut national des sciences et techniques nucléaires - INSTN : rattaché au CEA, forme et transmet les savoirs dans le nucléaire français.

Alliance nationale de coordination de la recherche pour l’énergie - ANCRE : participe au Débat national sur la transition énergétique.

1.2 Sites officiels

Ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer : pour connaître l’actualité, les chiffres-clés et les publications dans le domaine de l’énergie et du développement durable.


Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’environnement - ADEME : participe à la mise en oeuvre des politiques publiques dans les domaines de l’environnement, de l’énergie et du développement durable.

Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire - ISRN : propose des avis et des rapports d’experts.


Autorité de sûreté nucléaire - ASN : assure, au nom de l’État, le contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France, permet de connaître la réglementation.

 

1.3 Catalogues de bibliothèques françaises et bibliographies

SUDOC : catalogue collectif des bibliothèques de recherche en France (universités, instituts...), comprend des thèses, mélanges, colloques...

Catalogue du CEA : comprend des références d’ouvrages, comptes-rendus de conférences, thèses, rapports et signale également des périodiques.

Bibliographie sélective réalisée par la Bibliothèque nationale de France sur l’énergie nucléaire (juillet 2011).

 

1.4 Bases de données en libre accès

Publicea : recense la production scientifique des chercheurs, comprend des articles de périodiques, des ouvrages et des chapitres d’ouvrages, des communications à des congrès, des rapports, des thèses et des mémoires.

Hal-CEA : archive ouverte des publications du CEA, rattachée à l’archive nationale HAL, en complément de la première base.

2. Droit nucléaire international

2.1 Organismes officiels

Organisation de coopération et de développement économiques - OCDE : accès par thèmes ou par pays à des données chiffrées et des rapports

notamment : Agence pour l’énergie nucléaire - AEN : organisation intergouvernementale à vocation nucléaire qui donne des évaluations.

Communauté européenne sur l’énergie atomique - Euratom : propose un résumé des législations.


Agence internationale de l’énergie atomique - IAEA : sous l’égide de l’ONU, propose des publications et des avis sur l’énergie nucléaire.

 

2.2 Bases de données payantes et revues

Business source complete : reprend des titres publiés par l’OCDE. (accessible par abonnement par la bibliothèque)

Bulletin de droit nucléaire : publié par l’OCDE, consultation en ligne des anciens numéros.

 

Fiche réalisée par : Dorothée Daluzeau (SCD Tours), mise à jour par Katia Derouard (SCD Tours)
Dernière mise à jour : Juin 2017

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