Droit médical

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1. 1. Catalogues de bibliothèques

 

La bibliothèque de Cujas possède un fonds d’ouvrages et de revues en droit médical.

La Bibliothèque interuniversitaire de santé (BIUS) : est la bibliothèque référente dans le domaine de la santé. Ce site propose de nombreuses ressources numériques libres et gratuites : revues, sites web, livres, rapports, thèses et mémoires, actes de congrès, bases de données, banques d’images, un portail en histoire de la santé : Médica également accessible via Gallica.

Le Sudoc : catalogue collectif français comprend plus de 12 millions de notices bibliographiques qui décrivent tous les types de documents dont des ouvrages, des thèses et des rapports dont certains en texte intégral.

Le catalogue général de la BNF propose des références bibliographiques avec notamment une perspective historique plus large, et la bibliothèque Gallica met à disposition des documents numérisés.

Delfodoc : portail des ressources documentaires de l’Assistance des Hôpitaux de Paris (AP-HP) donne accès au catalogue et à une base dont les thèmes principaux sont l’hôpital, les soins, la santé publique, le management hospitalier...

 

2. 2. Sites internet en droit médical

 

Le Conseil national de l’ordre des médecins : le site permet de rechercher de la jurisprudence et de consulter de la veille juridique. L’onglet public est consacré aux droits des patients. Le code de déontologie médicale commenté est consultable en ligne, ainsi que le bulletin de l’ordre des médecins depuis 2008. Donne également de nombreux communiqués de presse.

Le comité consultatif national d’éthique : met à disposition en ligne ses avis depuis 1984 et ses rapports. (Ethique et recherche biomédiale)

L’Institut Droit et Santé propose de s’abonner à un service de veille sur divers aspects du droit de la santé.

 

 

3. 3. Bases de données en droit médical

3.1 3.1 Bases de données gratuites

 

Légifrance : donne accès au code de la santé publique et aux dispositions législatives et réglementaires ainsi qu’à la jurisprudence.

La Banque de données en santé publique est un réseau documentaire d’informations en santé publique qui propose des ressources en droit médical, alimenté par l’École des hautes études en santé publique. Le site propose ainsi une base documentaire comprenant des références d’articles, de travaux universitaires, de rapports et d’ouvrages, des bibliographies élaborées par des professionnels de l’information, un annuaire critique de sites, une base de colloques, un thesaurus, un glossaire multilingue et une base d’offres d’emploi.

Littérature scientifique en santé (Lissa) : met à disposition des références d’articles scientifiques francophones dans le domaine de la santé.

DocCismef : catalogue et index des sites médicaux de langue française, articles et documents en libre accès.

Isidore : moteur de recherche qui permet aux archives ouvertes en sciences humaines et sociales via Revues.org et Persée.

3.2 3.2 Bases de données sur abonnement

 

Dalloz : propose le code commenté de la santé publique, de la sécurité sociale et de déontologie médicale, des articles de doctrine en droit médical, les répertoires et les revues dont la Revue de droit sanitaire et social (RDSS), disponible Dalloz.fr depuis 1990 et dans Dalloz Revues depuis 2009.

Dalloz bibliothèque ouvrages numériques : propose un nombre important d’ouvrages en texte intégral en droit médical, le code annoté et commenté de la santé publique, les grands arrêts du droit de la santé...

Lexis 360 permet de consulter le code commenté de la santé publique, propose des articles de doctrine sur le droit médical et les encyclopédies.

Lamyline : donne accès au Lamy droit de la santé, au Code de la santé publique, la possibilité de se référer à plusieurs codes abrogés de déontologie médicale et à la revue Liaisons sociales.

Lextenso : donne accès à des articles de doctrine en droit médical.

Cairn : donne accès via les rubriques Droit et Santé publique, à des ouvrages et à des articles de revues dans Santé publique, Les Tribunes de la santé, Journal international de la bioéthique, Laënnec et Droit santé et société, sont accessibles également des Que sais-je ? et Repères.

ScienceDirect permet d’accéder en partie à des revues juridiques et médicales dont Droit, Déontologie & Soin.

Bibliothèque numérique en droit de la santé (BNDS) : contient des titres de revues de l’éditeur spécialisé Les études hospitalières : Guide pratique des droits des malades et des usagers du système de santé, La Gazette de l’hôpital, Le bulletin juridique du praticien hospitalier, Revue sociologie santé, Revue générale de droit médical à vérifier

 

4. 4. Pour aller plus loin en droit médical européen et international

 

Santé-UE : est le portail officiel de l’Union européenne en matière de santé publique. Il a principalement pour but de permettre aux citoyens européens d’obtenir facilement des informations complètes sur les initiatives et les programmes de l’UE dans ce domaine. Il constitue également une importante source d’information pour les professionnels de la santé, les services administratifs, les responsables politiques et les parties prenantes.

Organisation Mondiale de la Santé (OMS)World Health Organization (WHO) : a pour but d’améliorer les perspectives d’avenir et la santé future pour toutes les populations du monde, diriger et de coordonner la santé mondiale au sein du système des Nations Unies.

PubMed : donne accès à la base de données bibliographiques de la National Library of Médicine (NLM) aux Etats-Unis. Elle contient plus de 16 millions de références, depuis 1950. Elle couvre tous les domaines biomédicaux, l’interrogation gratuite est à faire en langue anglaise.

 

Fiche réalisée par Katia DEROUARD (SCD de Tours) novembre 2018

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