Plan de l’article
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1. Droit du sport : France
- 1.1.Centres de recherches spécialisés
- 1.2.Organismes officiels
- 1.3.Catalogues des bibliothèques françaises riches en droit du sport
- 1.4.Bases de données gratuites et payantes
- 1.5.Agences et organismes publics
- 1.6.Encyclopédies juridiques spécialisées, manuels et codes
- 1.7.Revues et bulletins en droit du sport
- 1.8.Blogs-sites d’avocats
- 1.9.Quelques arrêts de référence
- 1.10.Cours en ligne
- 2. Droit du sport : international
1. Droit du sport : France
1.1 Centres de recherches spécialisés
- Centre de droit du sport (Aix-Marseille) : publie les Cahiers de droit du sport (archives 2005-2016), des monographies, des thèses, propose des liens vers des colloques. Les Cahiers de droit du sport et le Centre de droit du sport d’Aix-Marseille ont participé à la création en 2010 d’une plateforme internationale (International Platform of sports Law Journals) regroupant un certain nombre de revues relatives au droit du sport dans le monde, sélectionnées pour leur excellence. Création d’une nouvelle revue multilingue (African Sports Law & Business Journal) en ligne consacrée aux problématiques économico-juridiques du monde du sport en Afrique.
- Centre de droit et d’économie du sport (CDES de Limoges) : publie la revue Jurisport, le code du sport, des monographies, propose des liens vers des actualités et colloques.
- Centre du droit du sport (Nice) : créé en mars 1977 à l’initiative du Professeur Pierre Collomb, le centre est une composante du laboratoire ERMES. Les travaux du Centre se caractérisent par une très grande interdisciplinarité et ont trait tout autant au droit privé qu’au droit public, au droit international, à la science politique ou à l’histoire.
- Laboratoire de Droit du Sport de l’Université de Bourgogne (L.D.S) : créé en 1998, l’équipe du Laboratoire de Droit du Sport a publié « Droit du sport », Gérald Simon (dir.), Coll. Thémis Droit, Ed. Puf, 2012, Le soutien public au sport, Lexis Nexis (Avril 2012) et Sport et nationalité, Lexis Nexis (Août 2014). Il organise un colloque dans le cadre des « Rencontres du Droit du Sport » et assure différentes expertises juridiques.
1.3 Catalogues des bibliothèques françaises riches en droit du sport
- Bibliothèques du Centre de Droit du Sport (CDSport Aix-Marseille), du Centre du droit du sport (Nice), du Laboratoire du sport (Dijon)
- Bibliothèque Cujas : la bibliographie sélective en « droit du sport » réalisée à l’occasion des JO de Londres.
- SUDOC (Système universitaire de documentation) : il comprend plus de 12 millions de notices bibliographiques qui décrivent tous les types de documents (livres, thèses, revues, ressources électroniques, documents audiovisuels, microformes, cartes, partitions, manuscrits et livres anciens...).
- Bibliothèque Nationale de France : la BNF propose des références bibliographiques, certaines en texte intégral sur le catalogue général et dans Gallica.
1.4 Bases de données gratuites et payantes
Pour une recherche de législation (codes, règlementations, traités…), jurisprudence et articles de doctrine en matière de droit du sport, les ressources sont très diverses. Voici quelques exemples de bases largement utilisées :
- Legifrance (gratuit) : on y trouve le code du sport en vigueur et d’autres textes législatifs relatifs, les conventions internationales liant la France.
- Dalloz : Code du sport (sur abonnement). Fiches d’orientation en droit du sport.
- Éditions législatives : droit du sport = dictionnaire permanent Droit du sport. Etudes thématiques, l’ABC des sports, le formulaire commenté, la veille. (sur abonnement)
- Acteurs du sport : portail des acteurs du sport et de toute l’actu autour du sport : emploi, formation, droit, réglementation sportive, institutions, associations, clubs sportifs ...
- Droit du sport : créée en 2007, les éditions Droitdusport.com sont spécialisées dans l’édition de contenus relatifs au droit du sport et dans l’organisation de colloques. Organisation depuis 2012 des assises du sport tous les deux ans. (sur abonnement)
- Doctrinal plus : base de données bibliographiques d’articles de revues, de la jurisprudence française et européenne et de la législation française et de l’union européenne. Dépouillement de la revue Jurisport depuis mars 1996 (ex Revue juridique et économique du sport). (sur abonnement). Fiche jurisguide sur Doctrinal Plus.
1.5 Agences et organismes publics
- Pôle ressources national Sports de nature
- Pôle ressources national sport et handicaps
- Centre national des sports de la défense
- Centre national pour le développement du sport (CNDS)
- Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
- Institut national du sport, de l’excellence et de la performance (INSEP)
- L’Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL)
1.6 Encyclopédies juridiques spécialisées, manuels et codes
- Encyclopédies juridiques spécialisées en droit du sport :
- Dictionnaire permanent "Droit du sport", Editions législatives
- Etudes thématiques, www.droitdusport.com (sur abonnement)
- Manuels :
- Sélections de la Librairie LGDJ : droit du sport
- Sélections Dalloz : droit du sport
- Presses universitaires du sport (PUS) : publications, dossiers thématiques pour traiter des problèmes de fond liés au management du sport (29 références).
- BUY, F., MARMAYOU, J.-M., PORACCHIA, D., RIZZO, F. Droit du sport. Paris : LGDJ : Lextenso, 2015. 832 p.ISBN : 978-2-275-03805-6.Très complet.
- Codes :
- Code du sport Dalloz 2018
- Code du sport Litec 2008
- Code l’arbitrage en matière de sport et Règlement de médiation 2013 (Les litiges auxquels une fédération, association ou autre organisme sportif est partie ne relèvent de l’arbitrage au sens du présent Code que dans la mesure où les statuts ou règlements desdits organismes sportifs ou une convention particulière le prévoient.)
- Code mondial antidopage : à noter : en novembre 2017, le Conseil de fondation de l’AMA a adopté un nombre limité d’amendements au Code 2015 spécifiquement liés à la conformité au Code. Ces amendements, qui vont de pair avec le nouveau Standard international pour la conformité au Code des signataires (SICCS), sont entrés en vigueur le 1er avril 2018.
1.7 Revues et bulletins en droit du sport
- Les cahiers du droit du sport (Centre de droit du sport Aix-Marseille)
- Lamy Droit du sport
- Revue juridique et économique du sport (CNOSF Limoges) devenue
- Jurisport (CDES et CNOSF)
- Les Petites affiches (Centre de droit du sport d’Aix-Marseille)
- Communication, commerce électronique (Centre de droit du sport d’Aix-Marseille)
- Gazette du Palais (Pinna, A.et rigozzi, A. Tribunal arbitral du sport (TAS)
- Revue de l’arbitrage (Maisonneuve, C. et Peltier, M.)
- Mémento du sport : pratique de l’animation sportive (Ed. Weka)
- L’officiel juridique du sport (Gpe Sport.fr)
- Droit des sports de nature (Voiron : territorial éd.)
1.8 Blogs-sites d’avocats
- Legisport : Site web des avocats Michel PAUTOT, docteur en droit et Serge PAUTOT, docteur en droit.
- La revue (rubrique droit du sport) : Squire Patton Boggs diffuse chaque mois auprès de ses clients une newsletter mensuelle intitulée La Revue.
- Avosports : blog de l’Avocat à la Cour /Avocat Mandataire Sportif : Antoine Séméria
- Avocat droit du sport - Sport Lawyer France : site du cabinet RMS Avocats dédié au droit du sport.
- Acteurs du sport : le blog du Mastère Spécialisé en Gestion des Institutions et des Activités Sportives. (Toulouse)
- Centre du droit du sport (Nice) : blog
- Sport et droit : blog de Marc Ladreit de Lacharrière, avocat au barreau de Paris et mandataire sportif
- Maître Fellous : blog de Maître Laurent Fellou, avocat au Barreau de Paris pluridisciplinaire
- bertrand-sport-avocat.com : blog du Cabinet BERTRAND & Associé
- USport : plateforme informative sur l’actualité sportive
1.9 Quelques arrêts de référence
- Arrêt Fifas, Conseil d’Etat, 22 novembre 1974, n° 89828
- Arrêt Malaja, Conseil d’Etat, 30 décembre 2002, n°219646
- Arrêt Bosman, Cour de justice des Communautés européennes, 15 décembre 1995, C-415/93. Conclusions.
- Arrêt Lazutina/FIS et TAS, Tribunal fédéral Suisse, 27 mai 2003, 129 III 445
1.10 Cours en ligne
Sur le site de l’Université Numérique Juridique Francophone (UNJF) : dans les enseignements transversaux Droit du sport : Auteurs : Cécile Chaussard, Université de Bourgogne. "L’objet de ce cours, qui a pour thème le « droit du sport », consiste tout d’abord à s’interroger sur la manière dont le sport a été saisi par le droit. Il sera ainsi essentiel de constater que seule l’organisation des compétitions justifie l’application de règles juridiques particulières. La présentation des sources du droit du sport sera alors l’occasion de constater que ces règles sont issues tant des groupements sportifs eux-mêmes, lesquels constituent un ordre juridique sportif à part entière, que des pouvoirs publics Français et des instituions de l’Union européenne."
2. Droit du sport : international
2.1 Les centres de recherche spécialisés et associations
- The Sports Law and Policy Centre (SLPC)
- International Center for Sports Studies (CIES) de l’Université de Neuchâtel
- International Association of Sports Law (IASL)
2.2 Organismes officiels
- Tribunal arbitral du sport et Conseil International de l’Arbitrage en matière de Sport (CIAS) : Interrogation multiple : dernières décisions, par sport, années, recherche avancée
- Commission européenne : Education et Culture en charge du sport et rubrique sport de la commission. Synthèses de la législation européenne.
- Conseil de l’Europe : Accord Partiel Elargi sur le Sport (APES)
- WADA (World Anti-doping Agency) : l’Agence mondiale antidopage
- Mouvement olympique présidé par le Comité International Olympique
2.3 Principales revues et bulletins en droit du sport
- SpuRt : Zeitschrift für Sport und Recht
- La rivista di diritto ed economia dello sport (RDES)
- Global Sports Law and Taxation Reports (GSLTR): The International Resource to the Taxation of Sportsmen and Sportswomen
- Entertainment and Sports Law Journal : soutenu par Salford Law School
- International Platform of Sports Law Journals : plateforme internationale regroupant un certain nombre de revues relatives au droit du sport dans le monde, sélectionnées pour leur excellence. Classement par revues et par pays. Agenda de manifestations. Newsletter
Fiche réalisée par Vanessa DEROUEN (SCD Orléans) avril 2013
Dernière mise à jour par Isabelle Le Manchec (BIU Cujas) avril 2018