Droit du sport

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1. Droit du sport : France

1.1 Centres de recherches spécialisés

  • Centre de droit du sport (Aix-Marseille) : publie les cahiers de droit du sport, des monographies, propose des liens vers des colloques.
  • Centre de droit et d’économie du sport (CEDES de Limoges) : publie la revue Jurisport, des monographies, propose des liens vers des actualités.
  • Centre du droit du sport (Nice) : créé en mars 1977 à l’initiative du Professeur Pierre Collomb, le centre est une composante du laboratoire ERMES.
  • Laboratoire de droit du sport (Dijon) : L’équipe du Laboratoire de Droit du Sport vient d’achever la rédaction de son Manuel de Droit du Sport sous la direction de son directeur, Gérald Simon (Editions Puf).

1.2 Organismes officiels

  • Le site du Ministère des sports
  • Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS)
  • Les Directions Départementales de la Jeunesse et des Sports (DDJS)

1.3 Catalogues des bibliothèques françaises riches en droit du sport

  • Bibliothèques du Centre de droit du sport (Aix-Marseille), du CEDES (Limoges), du Centre du droit du sport (Nice), du Laboratoire du sport (Dijon)
  • Bibliothèque Cujas : la bibliographie sélective en « droit du sport » réalisée à l’occasion des JO de Londres.
  • SUDOC (Système universitaire de documentation) : il comprend plus de 9 millions de notices bibliographiques qui décrivent tous les types de documents (livres, thèses, revues, ressources électroniques, documents audiovisuels, microformes, cartes, partitions, manuscrits et livres anciens...).
  • Bibliothèque Nationale de France : La BNF propose une liste de signets dans la rubrique sports utile pour les recherches générales en matière de sport. D’autres références bibliographiques et même en texte intégral sont disponibles sur le catalogue général et dans Gallica.

1.4 Bases de données gratuites et payantes

Pour une recherche de législation (codes, règlementations, traités…), jurisprudence et articles de doctrine en matière de droit du sport, les ressources sont très diverses. Voici quelques exemples de bases largement utilisées :

  • Legifrance (gratuit) : On y trouve le code du sport en vigueur et d’autres textes législatifs relatifs, les conventions internationales liant la France.
  • Dalloz : Code du sport (sur abonnement)
  • Éditions législatives : droit du sport = dictionnaire permanent Droit du sport. Etudes thématiques, l’ABC des sports, le formulaire commenté, la veille. (sur abonnement)
  • Acteurs du sport: (anciennement Infosport.org) : Source : Acteurs du sport/Territorial Contenu : rubrique "Droit du sport" : textes depuis 1901 actualisés en permanence (lois, décrets, arrêtés, principales circulaires et notes de service) , Questions parlementaires écrites et Réponses des ministres publiées au JO depuis 1992, travaux parlementaires des lois les plus importantes, BO du Ministère de la jeunesse et des sports depuis 1999 et le BOEN depuis 1998, quelques décisions de jurisprudence. Règlementation sur les équipements sportifs. Annuaire thématique de liens vers les institutions du sport. Accès libre. (Source : précisement.org)
  • Droit du sport : Créée en 2007, la société Droitdusport.com est spécialisée dans l’édition de contenus relatifs au droit du sport et dans l’organisation de colloques. (sur abonnement)

1.5 Agences et organismes publics

  • Pôle ressources national Sports de nature
  • Pôle ressources national sport et handicaps
  • Centre national des sports de la défense
  • Centre national pour le développement du sport (CNDS)
  • Comité national olympique et sportif français (CNOSF)

1.6 Manuels et codes

  • Manuels :
    • Sélections de la Librairie LGDJ : droit du sport
    • Sélections Dalloz : droit du sport
    • Presses universitaires du sport (PUS) : publications
      • BUY, F., MARMAYOU, J.-M., PORACCHIA, D., RIZZO, F. Droit du sport. Paris : LGDJ : Lextenso, 2012. 832 p.ISBN : 978-2-275-03805-6.Très complet.
      • A signaler aussi chez Litec : ALBIGES, C., DARMAISIN, S., SAUTEL, O. Responsabilité́ et sport. Paris, France : LexisNexis Litec, 2007. 260 p. ISBN : 978-2-7110-0585-7.
  • Codes :
    • Code du sport Dalloz
    • Code du sport Litec
    • Code l’arbitrage en matière de sport et Règlement de médiation (Les litiges auxquels une fédération, association ou autre organisme sportif est partie ne relèvent de l’arbitrage au sens du présent Code que dans la mesure où les statuts ou règlements desdits organismes sportifs ou une convention particulière le prévoient.)
    • Code mondial antidopage

1.7 Principales revues et bulletins en droit du sport

  • Les cahiers du droit du sport
  • Lamy Droit du sport
  • Revue juridique et économique du sport (CNOSF Limoges)
  • Jurisport


Chroniques de droit du sport dans les revues généralistes (source : Droit du sport / Frédéric Buy,... Jean-Michel Marmayou,... Didier Poracchia,... [et al.]. - 2e éd.. - Paris : LGDJ-Lextenso éd., DL 2009.)

  • Recueil Dalloz (Centre de droit et d’économie du sport de Limoges)
  • Petites affiches (Centre de droit du sport d’Aix-Marseille)
  • Communication, commerce électronique (Centre de droit du sport d’Aix-Marseille)
  • Journal du droit international (JDI) (Loquin, E. et Hascher, D.)
  • Gazette du Palais (Pinna, A.et rigozzi, A. Tribunal arbitral du sport (TAS)
  • Gazette du Palais (sous la direction de Zylberstein, J. et Davenas, L. : numéros spéciaux Droit du sport
  • Revue de l’arbitrage (Maisonneuve, M., Chaussard, C. et Peltier, M.)

1.8 Blogs-sites d’avocats

  • Legisport : Site web des avocats Michel PAUTOT, docteur en droit et Serge PAUTOT, docteur en droit.
  • La revue (rubrique droit du sport) : le bureau parisien de Squire Sanders diffuse chaque mois auprès de ses clients une newsletter mensuelle intitulée La Revue.
  • Avosports.fr : blog de l’avocat Antoine Séméria
  • Droits des sportifs : site du cabinet RMS Avocats dédié au droit du sport.
  • Droit du sport.org : portail gratuit mais pas de nouvelles mises à jour depuis 2009.
  • Acteurs du sport : le blog du Mastère Spécialisé en Gestion des Institutions et des Activités Sportives. (Toulouse)
  • Lexsportiva : Me Amélia Salehabadi, enseigne le droit du sport au programme de la maîtrise en droit des affaires avancées de l’Université de Montréal.
  • Centre du droit du sport (Nice) : blog

1.9 Quelques arrêts de référence

  • Arrêt Fifas, Conseil d’Etat, 22 novembre 1974, n° 89828
  • Arrêt Malaja, Conseil d’Etat, 30 décembre 2002, n°219646
  • Arrêt Bosman, Cour de justice des Communautés européennes, 15 décembre 1995, C-415/93. Conclusions.
  • Arrêt Lazutina/FIS et TAS, Tribunal fédéral Suisse, 27 mai 2003, 129 III 445

2. Droit du sport : international

2.1 Les centres de recherche spécialisés et associations

  • The Sports Law and Policy Centre (SLPC)
  • International Center for Sports Studies (CIES) de l’Université de Neuchâtel
  • International association of sports law (IASL)

2.2 Organismes officiels

  • Tribunal arbitral du sport et Conseil International de l’Arbitrage en matière de Sport (CIAS) : Interrogation multiple : dernières décisions, par sport, années, recherche avancée
  • Commission européenne : DG Education et Culture en charge du sport et rubrique sport de la commission. http://ec.europa.eu/sport/index_fr.htm et les synthèses de la législation européenne.
  • Conseil de l’Europe : Accord Partiel élargi sur le Sport (APES)
  • WADA : l’Agence mondiale antidopage
  • Mouvement olympique

2.3 Principales revues et bulletins en droit du sport

  • SpuRt : Zeitschrift für Sport und Recht
  • La rivista di diritto ed economia dello sport (RDES)
  • Global Sports Law and Taxation Reports (GSLTR): The International Resource to the Taxation of Sportsmen and Sportswomen
  • Entertainment and Sports Law Journal : soutenu par Salford Law School
  • International Platform of Sports Law Journals : Plateforme internationale regroupant un certain nombre de revues relatives au droit du sport dans le monde, sélectionnées pour leur excellence. Classement par revues et par pays. Agenda de manifestations. Newsletter

 

2.4 Blogs-sites d’avocats

Association d’avocats Vanden Eynde Legal

 

Fiche réalisée par Vanessa DEROUEN (SCD Orléans)

Dernière mise à jour : avril 2013

 

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