Droit de la propriété intellectuelle - Généralités

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Cette fiche donne des pistes pour la recherche documentaire en droit de la propriété intellectuelle, en pointant les principales ressources numériques et papier. Elle concerne les ressources générales, qui traitent autant du droit de la propriété littéraire et artistique que du droit de la propriété industrielle. Pour une recherche spécifique à l’une de ces deux catégories du droit de la propriété intellectuelle, il est possible se reporter aux articles correspondants.

1. Les centres de recherche spécialisés et associations

Le Centre d’Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle : centre de formation français et européen en droit de la propriété intellectuelle, associé à un laboratoire de recherche organisant colloques, journées d’études, conseils, publication d’ouvrages dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle :

- liste des actes de colloques et des publications du centre

- mémoires disponibles en texte intégral des étudiants du CEIPI

- lettres d’informations

- législation mise à jour sur le droit de la propriété intellectuelle

Le Centre Universitaire d’Enseignement et de Recherches en Propriété Intellectuelle (CUERPI) : laboratoire de recherche de l’Université de Grenoble. On y trouve notamment la liste des colloques organisés par le centre et des conférences en ligne sur le droit de la propriété intellectuelle ainsi que les publications du centre.

Plusieurs universités françaises disposent de centres de recherche en droit de la propriété intellectuelle. Par exemple, le Centre de droit des affaires à UT 1 Capitole a une branche Propriété intellectuelle et une Équipe Propriété Intellectuelle Toulouse (EPITOUL).

L’Association Internationale pour la Protection de la Propriété Intellectuelle (AIPPI) : les rapports présentés dans les commissions de travail par le groupe français (AFPIDA) sont disponibles au format PDF

Le blog de l’Association des Spécialistes de Propriété Intellectuelle de Sciences Po : enseignement et travaux de recherche, avec notamment des brèves sur l’actualité dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle et un calendrier de conférences.

2. Agences et organismes publics

L’Institut pour la recherche en propriété intellectuelle (IRPI), centre de recherche de la CCI Paris Ile-de-France : entre de ressources, d’études et d’information spécialisée en propriété intellectuelle. Ressources et services documentaires payants :

-         la base bibliographique NOTIS (payant) (cf. rubrique « Les catalogues »)

-         bibliothèque d’études, juridiques ou économiques

-         liste des thèses et mémoires consultables sur place

-         revues Propriété intellectuelle et Cahiers de l’IRPI (sur abonnement)

3. Les catalogues riches en droit de la propriété intellectuelle

Gratuits :

SUDOC : catalogue national réalisé par les bibliothèques et centres de documentation de la recherche et de l’enseignement supérieur

Catalogue de la bibliothèque universitaire Cujas : le centre d’acquisition et de diffusion de l’information scientifique et technique (CADIST) en science juridique

Payant :

Notis (citée ci-dessus) : la base bibliographique de l’Institut pour la recherche en propriété intellectuelle (IRPI). Contient des références d’ouvrages, d’articles de doctrine, de législation nationale et communautaire, d’études et de rapports et de thèses et mémoires de l’Université Panthéon Assas (Paris 2)

4. Les bases de données gratuites et payantes

Pour une recherche de législation, jurisprudence et articles de doctrine en matière de droit de la propriété intellectuelle, quelques exemples de bases de données largement utilisées :

 

Gratuites :

Legifrance : notamment pour le code de la propriété intellectuelle

 

Payantes :

LexisNexis : textes législatifs lois et codes, encyclopédies Brevets et Propriété littéraire et artistique, revue Propriété industrielle, Dépêches d’actualité en droit de la propriété intellectuelle.

Lexbase : textes législatifs et codes, chroniques en droit de la propriété intellectuelle dans Lexbase hebdo édition affaires,  Bulletins d’actualité en droit des nouvelles technologies

Lamyline : textes législatifs et codes, ouvrages Lamy Droit du numérique et Droit des médias et de la communication, revue Lamy Droit de l’immatériel, Actualités en droit des affaires et de l’immatériel

Lextenso : notamment la revue L’essentiel Droit de la propriété intellectuelle

5. Les dictionnaires

BERNAULT Carine et CLAVIER Jean-Pierre, 2008. Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle. Paris, France : Ellipses.

 

6. Quelques manuels

ALLEAUME Christophe et CRAIPEAU Nicolas, 2010. Propriété intellectuelle : cours et travaux dirigés  LMD. Paris : Montchrestien-Lextenso éd. Cours.

BINCTIN N. Droit de la propriété intellectuelle, 2012, L.G.D.J., 2ème éd.

BRUGUIÈRE J.-M. Droit des propriétés intellectuelles, 2011, Ellipses, 2ème éd.

LEVEQUE François et MANIERE Yann, 2003. Économie de la propriété intellectuelle, La découverte.

STÉRIN, Véronique et DRUEZ-MARIE, Catherine, 2009. Le guide de la propriété intellectuelle. Paris, France : Delmas: Dalloz. Parcours d’entrepreneurs.

7. Principales revues en droit de la propriété intellectuelle

En dehors des grandes revues juridiques qui peuvent toujours comporter des articles concernant le droit de la propriété intellectuelle, on trouvera des revues spécialisées dans ce domaine, telles que :

L’essentiel, droit de la propriété intellectuelle

Revue propriétés intellectuelles (RPI)

Revue internationale de la propriété industrielle et artistique (RIPIA)

Revue du droit de propriété intellectuelle (RDPI)

 

 

8. Blogs et sites internet spécialisés

Le blog de Laure Marino, professeur à la Faculté de Droit de Strasbourg, spécialiste en droit de la propriété intellectuelle, du numérique et des medias.

Les signets d’Emmanuel Barthe sur la propriété intellectuelle et les NTIC.

Fiche réalisée par Julien STARCK (BIU Toulouse Capitole)


Dernière mise à jour : juin 2013

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