Abréviations et acronymes en droit

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Principaux liens vers les listes disponibles des abréviations et acronymes en droit.

Abréviation : mot réduit

Acronyme : sigle qui se prononce comme on lit un mot

1. Droit français

1.1 Listes générales

Les universités ont développé des listes d’abréviations à l’intention de leurs étudiants.
La plus complète est la liste d’abréviations de la bibliothèque de l’Université de Toulouse 1 Capitole. Elle contient en effet plus de 2100 entrées à l’heure actuelle et est en constante évolution. On trouve aussi des listes sur les sites de l’Université Paris II Panthéon-Assas ou de l’Université de Bordeaux.

1.2 Listes thématiques

Droit de la culture : Chroniques du droit de la culture : Abréviations (Louis-Philippe Gratton)

Droit criminel : Le droit criminel : Droit pénal – Procédure pénale (Jean-Paul Doucet)

Droit privé : Dictionnaire juridique de Droit privé (Serge Braudo)

Lexique judiciaire 2009 : lexique collaboratif dont le but est de couvrir le langage courant utilisé par les acteurs du monde judiciaire

Manuscrits latins du Moyen Age : Dictionnaire des abréviations latines et françaises usitées dans les |...] chartes et manuscrits du moyen âge (Chassant, 5e éd.)

2. Pays étrangers - Droit européen et international

2.2 International et lexiques proposés par différents pays

Sigles- Nations Unies

Guide to foreign and international legal citation

Acronymfinder (site d’abréviations et d’acronymes touchant à plusieurs domaines : droit, communication, technologie, etc.)

2.3 Belgique

Université catholique de Louvain : abréviations juridiques (reproduit avec l’aimable autorisation des auteurs et de l’éditeur à partir de Leçons de méthodologie juridique de J.-Fr. VAN DROOGHENBROECK, Fr. BALOT & G. WILLEMS, Précis de la Faculté de droit de l’Université catholique de Louvain, Bruxelles, Larcier, 2009, pp. 169-207)

Guide des citations et références (Sous la direction de Pierre Vandernoot, 5e édition, Kluwer 2010)

2.4 Canada


Université de Sherbrooke : abréviations de périodiques disponibles à la bibliothèque de droit

Université de Montréal : liste des abréviations juridiques de la bibliothèque de droit

Université du Québec (UQUAM) : abréviations des périodiques en droit canadien et québécois

Centre d’accès à l’information juridique : liste des abréviations des revues juridiques et répertoires de jurisprudence présents dans ce centre

2.5 Espagne

Diccionarios de abreviaturas : document pdf de 22 p.

2.6 Italie

Enciclopedia giuridica abbrevazioni (Treccani.it)

2.7 Publications en anglais

Cardiff Index to Legal abreviations

Gallagher law library (university of Washington) : Bluebook Abbreviations of Law Reviews and legal periodicals

2.8 Droits spécialisés

Globalex - Développement durable (cf la partie Abbreviations)

Globalex - Droits de l’homme (cf la partie Abbreviations)

Max Planck Encyclopedia of Public International Law - Liste d’abréviations

 

Remarque :

Ceux qui sont intéressés par le problème de la normalisation des références juridiques pourront lire avec profit la page : Proposition de normalisation pour la citation des documents juridiques français sur le wiki de l’association Juriconnexion.

 

Fiche réalisée par Isabelle FRUCTUS (BIU Cujas), mise à jour par Cathy Simon-Bloch

Dernière mise à jour : novembre 2016

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