Revue de jurisprudence sociale (RJS)

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Titre

Revue de jurisprudence sociale (RJS)

Date

1989

Éditeur(s)

Francis LEFEBVRE

Support

Papier
Base de données en ligne

Autre format

Electronique (Base Navis)

Type de document

Revue

Périodicité

Mensuelle

Source du droit

Jurisprudence

Domaines du droit

Droit social et du travail
Droit privé

Contenu

Etudes et doctrine : commentaires de la jurisprudence marquante ou conclusions des avocats généraux à la Cour de Cassation ou des commissaires du Gouvernement lorsqu’elles apportent un éclaircissement sur un point de droit ou font la synthèse d’une question.

Des chroniques sont consacrées régulièrement au droit communautaire ou international.

Décisions jurisprudentielles : sélection des arrêts de la Cour de Cassation, du Conseil d’Etat, de la Cour de justice des Communautés européennes et des cours d’appel. Les arrêts sont publiés en texte intégral et font l’objet d’une analyse et d’observations afin de les rattacher à la jurisprudence antérieure.

 

Type de classement

Méthodique :

- L’essentiel de l’actualité

- Etudes et doctrine

- Décisions du mois


Clefs d’utilisation

Dans chaque numéro mensuel :

- sommaire

- table des décisions analysées

- liste des abréviations

 

Dans les tables annuelles :

- table méthodique : reprend toutes les décisions analysées dans les différents numéros de la revue au cours de l’année

- table chronologique des arrêts analysés

- liste des chroniques, études et conclusions

- liste des abréviations

Les décisions de jurisprudence reproduites dans la RJS (antériorité : 1989) sont comprises dans le "Navis Social" aux éditions Francis Lefebvre.

Notes

 

Fiche documentaire réalisée par Lucienne DEDIEU-URIOS (BU Toulouse 1), mise à jour par Nadine Deniaud et Laurence BAUDET (SCD Lyon 3)

Liens

Date de création

07-11-2016

Date de mise à jour

25-09-2017

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