Revue de droit rural

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Titre

Revue de droit rural

Auteur(s)

COLLARD Fabrice (rédacteur en chef)

Date

1971

Éditeur(s)

LexisNexis

Support

Base de données en ligne
Papier

Type de document

Revue

Périodicité

Mensuelle

Source du droit

Doctrine
Législation
Jurisprudence

Domaines du droit

Droits spécialisés
Droit européen
Droit rural

Contenu

La Revue de Droit Rural [Agriculture - Agroalimentaire - Espace rural - Environnement] traite des questions juridiques liées au monde rural : baux ruraux, structures d’exploitation agricoles, organisation de la production et des marchés, questions relatives à l’environnement et à l’espace rural (remembrement, droit des eaux, chasse...), droit fiscal, droit social, ....

Pour chacun de ces thèmes d’étude, elle réunit une veille législative, réglementaire et jurisprudentielle (en texte intégral ou résumé), des études commentées et des chroniques régulières voire des formules, que ce soit en droit français ou en droit européen.

Dossiers spéciaux (2 fois par an) et chroniques annuelles en droit patrimonial de la famille et droit communautaire.

Type de classement

- Repère

- Alertes : focus sur un point de droit, veille sur le Journal officiel et les travaux de l’Union européenne (avec ou sans commentaires), bibliographie

- Études

- Commentaires : jurisprudence et réponses ministérielles classés par thèmes

Clefs d’utilisation

Table des matières annuelle, index (doctrine et actualité).

Table chronologique des lois, décrets, arrêtés, circulaires.

Table chronologique de la jurisprudence.

Table de doctrine administrative (réponses ministérielles)

Table alphabétique générale.

Notes

Publication disponible sous autre format :

- Base de données payante Lexis 360 (ex LexisNexis JurisClasseur)  : antériorité :  octobre 2004, n° 10

Attention : la version en ligne ne comprend que les articles numérotés, et notamment pas la veille sur les textes officiels non commentés dans la rubrique "Alertes"

Fiche documentaire réalisée par Lucienne DEDIEU-URIOS (BU Toulouse 1), mise à jour Sylviane TOUSSAINT (BIU Cujas)

Liens

Date de création

15-06-2015

Date de mise à jour

14-12-2016

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