Portail Editions Francis LEFEBVRE - [Navis]

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Titre

Portail Editions Francis LEFEBVRE - [Navis]

Éditeur(s)

Editions Francis LEFEBVRE

Support

Base de données en ligne

Type de document

Banque de données

Périodicité

Mise à jour quotidienne

Source du droit

Doctrine
Législation
Jurisprudence

Domaines du droit

Droit social et du travail
Droit européen
Droit civil et organisation judiciaire
Droit commercial - Droit des affaires
Droit de l’urbanisme - Construction - Immobilier
Droits spécialisés
Droit privé
Droit international et européen
Finances publiques - Droit fiscal
Droit public
Autre droit transversal

Contenu

Le Portail Editions Francis Lefebvre est une base de données proposant l’accès à de nombreux types de documents (textes, doctrine, jurisprudence, codes) relevant des domaines du droit fiscal, du droit social, du droit des affaires, de la comptabilité, du droit immobilier, du droit des associations et du droit du patrimoine.

Il est constitué d’un ensemble de collections Navis (possibilité d’un choix de souscription à 10 matières) et de la collection Mémentis qui donne accès au texte intégral des « Mémentos » édités par les Editions Francis Lefebvre (nombre de mémentos variable selon le type d’abonnement souscrit par la bibliothèque).

De manière générale, le contenu du Portail Francis Lefebvre, présent dans la base, dépendra du type d’abonnement souscrit par la bibliothèque (contenu variable en fonction des collections Navis souscrites et du pack mémentos souscrit).

Collections Navis disponibles :

  • Navis Fiscal
  • Navis social
  • Navis Droit des affaires
  • Navis comptable/ Conso./ IFRS
  • Navis Immobilier
  • Navis Patrimoine
  • Navis Conventions collectives
  • Navis Associations
  • Solutions Notaires
  • Solution Notaires option agricole

Pour connaître le contenu précis de chaque collection Navis, on pourra se reporter aux fiches documentaires Navis, disponibles dans Jurisguide :

Navis comptable, Navis associations, Navis patrimoine, Navis immobilier, Navis affaires, Navis fiscal, Navis social  et à la fiche documentaire Mémentos pratiques Francis Lefebvre.

 

Typologie des contenus présents dans la base :

  • Mémentos
  • Revues
  • Documentation experte
  • Thèmexpress
  • Codes
  • Conventions collectives commentées
  • Ouvrages
  • Sources Navis Comptable France/Europe
  • Sources comptables IFRS (code IFRS)
  • BOFiP
  • Abus de droit fiscal - Avis CADF
  • Formulaires

Mémentos et ouvrages

Concernant les Mémentos, seront disponibles en ligne les titres de l’année en cours. A noter : les mémentos Fiscal et social sont accessibles également dans des versions plus anciennes.

Un accès aux « archives » permet de consulter des mémentos plus anciens disponibles dans différentes matières (matières variables selon le type d’abonnement).

Un certain nombre d’ouvrages pratiques (fiscalité, travail, impôts…) sont également proposés dans le Portail Francis Lefebvre (année en cours et archives).  

Revues

Le Portail Editions Francis Lefebvre propose l’accès à des revues en texte intégral : Feuillets rapides, Bulletins, Revues de jurisprudence

Codes

En fonction des collections souscrites, on trouvera des codes dans différents domaines : associations, civil, commerce, comptable, consommation, immobilier, fiscal, travail, social…

Accès aux archives pour certains titres :

-          Code fiscal depuis 2016

-          Code social (2006, 2007, 2008) et tables de concordance du code du travail et du code de la sécurité sociale.

A noter : se trouve présent dans la liste des codes, le code OHADA.

Conventions collectives

Selon le type d’abonnement souscrit, le portail des Editions Francis Lefebvre pourra proposer un accès au texte actualisé de plus de 550 conventions collectives ainsi qu’à la jurisprudence associée. Ces conventions sont accessibles selon un classement thématique (plusieurs centaines de thèmes classés alphabétiquement)

Sources comptables - BoFip

Le Portail Editions Francis Lefebvre offre aussi la possibilité de consulter et d’effectuer des recherches dans différentes sources spécifiques au droit social, droit fiscal et à la comptabilité telles que les sources Navis comptables France/Europe, les sources comptables IFRS (code IFRS),  BOFIP Impôts.

Thèmexpress – Documentation experte

Le portail permet également de faire des recherches sur des sujets de fond ou d’actualité grâce aux dossiers Thèmexpress (au total 48 sujets traités) ainsi que dans la Documentation experte (documentation pratique affaires, documentation pratique fiscale, documentation pratique sociale).

Formulaires

Accès à des Formulaires d’actes et de déclarations ainsi que des explications et des mises à jours : 8 types de formulaires, correspondant à l’ensemble des collections, sont proposés (associations, baux et fonds de commerce, contrats, immobilier, patrimoine, fiscal, social, sociétés). Ces formulaires sont accessibles via un moteur de recherche (mots-clés). Ils peuvent être complétés en ligne.

Services

Des simulateurs pour effectuer des calculs sont proposés aux professionnels, dans les domaines suivants :  finance, fiscal, impôt sur le revenu, social et autres domaines de même qu’un service d’appel expert (service de renseignement juridique à caractère documentaire) pour répondre aux questions des professionnels du droit.

 Actualités

- Une veille de la jurisprudence, des textes officiels et des communiqués les plus récents (rubrique « A la Une »).

- La publication d’Avis d’experts sur les questions d’actualités.

- Les derniers Indices et Taux classés par domaine de droit (Social, Fiscal, Affaires et Patrimoine).

 

 

 

Clefs d’utilisation

- La création d’un compte individuel offre la possibilité de sauvegarder ses documents.

Un mode d’emploi réalisé par la bibliothèque Cujas permet de se renseigner sur la procédure de création et utilisation d’un compte individuel dans les Editions Francis Lefebvre.

Pour accéder au mode d’emploi à partir du portail de Cujas, consulter la rubrique « modes d’emploi » et sélectionner la fiche : "Comment créer un compte individuel dans EFL (Editions Francis Lefebvre)". 

- La page d’accueil de Portail Editions Francis Lefebvre permet d’accéder par défaut à "Toutes les matières" mais il est possible aussi de limiter la recherche ou la consultation à un seul domaine du droit et de la comptabilité en sélectionnant une collection spécifique Navis (lien « toutes les matières » puis sélection de la matière).

- La recherche peut également s’effectuer sur un type de contenu particulier (Mémentos, Revues, Documentation experte, Thèmexpress, Codes, Conventions collectives commentées, Ouvrages, Sources Navis Comptable France/Europe, Sources comptables IFRS (code IFRS), BOFiP, Abus de droit fiscal - Avis CADF

- Recherche avancée : possibilité d’utiliser l’opérateur de proximité et de régler la distance souhaitée entre les termes recherchés (recherches de mots clés pouvant être séparés de 1 à 8 mots).

- Pour accéder au contenu des ouvrages, il est possible de naviguer dans un sommaire ou d’utiliser des tables alphabétiques de mots-clés.

- Pour la recherche dans les codes, possibilité d’effectuer une recherche par numéro d’article.

- Des formulaires pré-rédigés (modèles d’actes, de contrat et de lettre) peuvent être complétés en ligne (impression, exportation, envoi par mail du formulaire).

- Les actualités sont disponibles en flux RSS, selon un classement matière : fiscal , social, droit des affaires, comptable, immobilier, associations, patrimoine, particuliers

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Notes

Date de création : 10 février 2009 / BIU Cujas

Mise à jour : 22 octobre 2018 / Sylviane TOUSSAINT (BIU Cujas)

Liens

Date de création

10-02-2009

Date de mise à jour

22-10-2018

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