Titre
Navis Patrimoine (Portail Editions Francis Lefebvre)
Éditeur(s)
Éditions Francis LEFEBVRE
Support
Base de données en ligne
Type de document
Outil
Ouvrage
Revue
Périodicité
Mise à jour quotidienne
Source du droit
Doctrine
Jurisprudence
Législation
Domaines du droit
Droit public
Finances publiques - Droit fiscal
Droit privé
Contenu
Navis Patrimoine est une base de données proposant l’accès à de nombreux types de documents (textes, doctrine, jurisprudence, codes) relevant du domaine des questions patrimoniales, au sein de la base générale Portail Editions Francis Lefebvre.
- Un certain nombre de Mémentos sont disponibles en version intégrale :
- Mémento Droit de la famille
- Mémento Patrimoine
- Mémento Successions et libéralités
La base de données offre aussi l’accès en version intégrale au Bulletin du Patrimoine (depuis 2004) ainsi qu’aux revues spécialisées : Indicateur de changement (depuis 1991) Solution notaire hebdo (depuis 2017), Solutions Notaires (2011-2017)
Une documentation pratique professionnelle sous la forme de dossiers thématiques (ThemeExpress) consacrés au patrimoine et au droit de la famille est également proposée.
Au total, une dizaine de dossiers tels que : "locations meublées et investissements de loisirs".
On trouvera également une documentation experte fiscale dédiée à l’enregistrement : Dictionnaire des droits d’enregistrement.
De plus, Navis Patrimoine donne accès :
- au formulaire Patrimoine proposant 3 types d’actes : formulaire immobilier, formulaire fiscalité, formulaire sociétés.
- à des simulateurs permettant d’effectuer des calculs en finance et dans le domaine fiscal
Enfin, Navis Patrimoine permet d’accéder rapidement à l’Actualité de la matière (Actu à la une) à travers l’organisation d’une veille sur la jurisprudence, des textes officiels et des communiqués les plus récents en matière patrimoniale. Il publie aussi des avis d’expert en la matière et dresse un agenda des échéances et des évènements importants. Une rubrique Taux et indices est régulièrement mise à jour.
Clefs d’utilisation
La page d’accueil de Navis Patrimoine s’ouvre par défaut sur l’onglet "Toutes les matières" du Portail Editions Francis Lefebvre. Pour limiter la recherche ou la consultation au seul domaine de la matière patrimoniale, cliquer sur le lien "Toutes les matières" et sélectionner la matière souhaitée.
Navis Patrimoine propose deux modes d’utilisation de la base de données :
- La recherche, qu’elle soit par une recherche simple ou une recherche avancée.
- La navigation et l’aide pratique à travers les onglets Documentation, Formulaires, Outils et Services et Actualités.
Les clefs d’utilisation de Navis Patrimoine ne différent pas de celles du Portail Editions Francis Lefebvre (voir la fiche Jurisguide correspondante Portail Editions Francis Lefebvre).
Notes
Date de création : 29 janvier 2015 / Asma ALOUANE (BIU Cujas)
Mise à jour : 14 octobre 2020 / Sylviane TOUSSAINT (BIU Cujas)
Liens
Date de création
29-01-2015
Date de mise à jour
09-03-2020