Navis Associations (Portail Editions Francis Lefebvre)

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Titre

Navis Associations (Portail Editions Francis Lefebvre)

Éditeur(s)

Editions Francis LEFEBVRE

Support

Base de données en ligne

Type de document

Banque de données

Périodicité

mise à jour quotidienne

Source du droit

Doctrine
Législation
Jurisprudence

Domaines du droit

Droit public
Finances publiques - Droit fiscal
Droit privé
Droits spécialisés
Droit civil et organisation judiciaire
Autre droit transversal

Contenu

Navis Associations est une base de données proposant l’accès à de nombreux types de documents (textes, doctrine, jurisprudence, codes) relevant du domaine du droit des Associations, au sein de la base générale Portail Editions Francis Lefebvre.

La base de données Navis Associations donne accès à un Mémento Associations ainsi qu’à la revue Bulletin des Associations et Fondations en version intégrale depuis 2003.

Un accès au Code des Associations et Fondations est également disponible.

Navis Associations propose des recherches thématiques à travers les des dossiers "Thèmexpress".

De plus, Navis Associations offre une aide pratique en donnant accès à des formulaires d’actes et de déclarations utiles à la vie des Associations ainsi qu’à des simulateurs.

Enfin, Navis Associations permet d’accéder rapidement à l’Actualité de la matière à travers l’organisation d’une veille la jurisprudence, des textes officiels et des communiqués les plus récents en matière de droit des Associations. Il publie aussi des avis d’expert en la matière et dresse un agenda des échéances et des évènements importants en la matière. Une rubrique taux et indices est régulièrement mise à jour.

Clefs d’utilisation

La page d’accueil de Navis Associations s’ouvre par défaut sur l’onglet "Toutes les matières" du Portail Editions Francis Lefebvre. Pour limiter la recherche ou la consultation au seul domaine du droit des Associations, cliquer sur le lien "Filtrer par matière", en haut de l’écran à droite à côté de l’icône des Editions Francis Lefebvre et utiliser l’ascenseur pour sélectionner la matière.

Navis Associations propose deux modes d’utilisation de la base de données :

- La recherche, qu’elle soit par une recherche simple ou une recherche avancée.

- La navigation et l’aide pratique à travers les onglets Documentation, Formulaires, Logiciels et Services et Actualités.

Les clefs d’utilisation de Navis Associations ne différant pas de celles du Portail Editions Francis Lefebvre, nous vous invitons à consulter la fiche Jurisguide correspondante Portail Editions Francis Lefebvre.

Notes

Fiche réalisée par Asma ALOUANE (BIU Cujas)

Mise à jour Sylviane TOUSSAINT (BIU Cujas)

Liens

Date de création

05-02-2015

Date de mise à jour

14-12-2016

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