Lexbase

  • Imprimer
  • Télécharger au format PDF
  • Télécharger au format RIS
  • Envoyer par mail

  • Ajouter cette fiche à votre panier

Titre

Lexbase

Éditeur(s)

Lexbase

Support

Base de données en ligne

Type de document

Banque de données

Périodicité

variable

Source du droit

Jurisprudence
Législation
Doctrine

Domaines du droit

Santé publique-Droit médical-Médecine vétérinaire
Droit européen
Droit de l’environnement
Droit civil et organisation judiciaire
Droit commercial - Droit des affaires
Droit de l’urbanisme - Construction - Immobilier
Droits spécialisés
Droit privé
Droit international et européen
Droit économique
Droit constitutionnel
Droit administratif
Droit public
Droit de l’information - Communication - Presse

Contenu

Lexbase est une base de données proposant l’accès à des sources juridiques variées :

- Les revues juridiques :

- Le Quotidien Lexbase : actualité juridique et actualité des revues juridiques, de la législation et de la presse.

- Les éditions de Lexbase Hebdo : veilles et analyses juridiques par domaine du droit (social, fiscal, privé, affaires, public, professions), compilées par les services des éditions Lexbase.

- Les bulletins d’actualités par juridiction : Semaine du Conseil Constitutionnel, de la Cour de cassation, du Conseil d’Etat, des Juridictions du fond.

- La lettre juridique : lettre mensuelle, composée d’un éditorial accompagné d’une sélection de références d’articles juridiques.

- Les encyclopédies : encyclopédies sur le droit du travail, le droit de la protection sociale, le droit fiscal, les conventions fiscales internationales, le droit des sociétés, les baux commerciaux, le droit bancaire, le droit des sûretés, les entreprises en difficulté, le droit médical, la responsabilité civile, les contrats spéciaux, la procédure civile, les voies d’exécution, la copropriété, le divorce, les régimes patrimoniaux, le mariage - couple - PACS, l’autorité parentale, la protection des mineurs et des majeurs vulnérables, le droit pénal général, le droit pénal spécial, la procédure pénale, le droit des étrangers, le droit de l’urbanisme, les marchés publics, le droit électoral, la fonction publique, la responsabilité administrative, la procédure administrative et la profession d’avocat.

- Les sources officielles : accès à des documents, regroupés par source

- Législation et réglementation : Journaux officiels (1990-2016), codes, textes à jour

- Conventions collectives

- Jurisprudence constitutionnelle, administrative et judiciaire

- Réponses ministérielles (5e législature -14ème législature)

- Autorités Administratives Indépendantes

- Banque - Bourse - Finance

- Documentation fiscale : rescrits, instructions, conventions fiscales internationales, BOFIP-Impôts

- Sources européennes : législation (directives, recommandations, règlements, conventions et traité de l’Union européenne) et jurisprudence (CEDH, TPIUE, TFPUE, CJUE)

- Formulaires (Baux commerciaux, droit du travail, droit des sociétés, procédure civile, procédure pénale, voies d’exécution)

- Infographies (Avocat, droit de la famille, des responsabilités, droit des sociétés, droit des sûretés, fiscal, immobilier, social, informatique et libertés, marchés publics, procédure, voies d’exécution)

A noter :

La base de jurisprudence est particulièrement riche en décisions récentes et comprend la base Jurica (exhaustivité des décisions des cours d’appel à partir de 2007).

Clefs d’utilisation

Lexbase est à la fois un outil de consultation et de recherche de documents ou informations juridiques.

La page d’accueil se présente en 3 parties :

- le bandeau permet une recherche rapide dans toute la base ou sur une source particulière (revues, encyclopédies, sources officielles) par mots-clefs ou par numéro de Lexbase. Chaque document Lexbase est associé à un numéro qui permet d’accéder directement au texte intégral.

- l’encart de droite permet une recherche directe selon la source du droit et d’accéder à la recherche avancée (revues, encyclopédies, sources). Une navigation dans l’arborescence des sources est possible depuis cette page en cochant les revues, les encyclopédies ou les sources, chaque domaine ouvrant vers des choix de recherche de plus en plus précis. La recherche se fait par mots clefs mais la liste des résultats peut être affinée par source à chaque étape de la recherche.

- la partie centrale propose l’actualité des derniers numéros du Quotidien et de l’Hebdo.

En recherche, la page de lecture des documents est divisée en 3 parties :

- on retrouve le bandeau en haut avec la recherche rapide

- à gauche apparaît la liste des résultats (cliquables)

- à droite, on peut lire le document : les revues et les articles des encyclopédies sont aussi lisibles sous format PDF; les décisions de jurisprudence renvoient vers des commentaires dans Lexbase. L’impression du document et l’envoi par courriel sont également proposés.

A tout moment, l’onglet "afficher la recherche" dans le bandeau du haut, est cliquable pour préciser et limiter vos résultats.

Notes

Fiche documentaire réalisée par Isabelle FRUCTUS (BIU Cujas) - Mise à jour Gaëlle LE TALLEC (Paris13)

Liens

Date de création

02-04-2008

Date de mise à jour

13-12-2016

Partager cette fiche