Titre
Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel
Date
1996-2018
Éditeur(s)
Dalloz
Lextenso
Support
Papier
Ressource Internet
Base de données en ligne
Autre format
- Intégralité des archives disponible gratuitement sur le site internet du Conseil constitutionnel (certains articles ne sont pas disponibles en ligne, dont la partie Jurisprudence)
- Sur la base Cairn (accès sur abonnement) : depuis le n°29 (2010/3)
- Sur la base Lextenso (accès sur abonnement) : du n°35 (2012) au n°59 (2018)
Type de document
Revue
Périodicité
Trimestrielle (semestrielle pour les Cahiers du conseil constitutionnel)
Source du droit
Jurisprudence - Doctrine
Domaines du droit
Droit public
Droit constitutionnel
Contenu
- Liste des décisions rendues par le Conseil constitutionnel
- Jurisprudence : notes
- Articles de doctrine
- Activités touchant aux décisions mêmes du Conseil : compétence consultative (avis), conditions de l’examen des lois organiques ou des demandes dites de déclassement formés en vertu de l’article 37 alinéa 2 de la constitution, rapports du Conseil sur différents aspects de ses activités contentieuses
- Analyse des cours constitutionnelles étrangères
- Relations internationales auxquelles le Conseil participe dans le cadre d’une coopération internationale entre cours constitutionnelles
- Bibliographies française et étrangère
Type de classement
Méthodique.
Les cahiers du Conseil constitutionnel :
- Décisions et documents du Conseil constitutionnel
- Coopération internationale et juridictions constitutionnelles étrangères
- Études et doctrines
- Références et bibliographie
Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel (publié par Dalloz) :
Le Conseil constitutionnel
1/ Dossier
2/ Décisions du Conseil constitutionnel
3/ Bilan statistiques
Le droit constitutionnel
1/ Etude
2/ Jurisprudence administrative et judiciaire en matière constitutionnelle – chronique de l’observatoire
3/ Droit comparé
4/ Revue doctrinale
Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel (publié par Lextenso) :
Dossier et Autour du monde
Jurisprudence constitutionnelle
- Chroniques et revues doctrinales
- Résumés analytiques des décisions rendues au cours du trimestre
- Bilan statistiques
Clefs d’utilisation
Pour Les Cahiers du Conseil constitutionnel
- Sommaire en première page
- Sommaire succinct au verso
Pour Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel
- Sommaire succinct au verso
Notes
Historique :
- Cahiers du Conseil constitutionnel , 1996 (n°1) - juillet 2010 (n°28)
- Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel : publié aux éditions Dalloz (n°29 au n°39), puis aux éditions Lextenso (n°40 au n°59)
En septembre 2018, les Nouveaux Cahiers sont remplacés par une revue semestrielle gratuite et entièrement numérique, disponible sur le site du Conseil constitutionnel : Titre VII.
Fiche documentaire réalisée par Lucienne DEDIEU-URIOS (BU Toulouse 1), mise à jour par Géraldine HUYGHE (SCD Lille)
Liens
Site du Conseil constitutionnel, les Nouveaux cahiers du conseil constitutionnel
Fiche Jurisguide Cairn
Fiche Jurisguide Lextenso
Fiche Jurisguide Titre VII
Date de création
04-11-2016
Date de mise à jour
25-05-2021