Titre
Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel
Date
1ère publication : 1996
Éditeur(s)
Dalloz
LGDJ
Support
Papier
Ressource Internet
Type de document
Revue
Périodicité
Trimestrielle (semestrielle pour les Cahiers du conseil constitutionnel)
Source du droit
Jurisprudence - Doctrine
Législation - Jurisprudence
Domaines du droit
Droit public
Droit constitutionnel
Contenu
- Liste des décisions rendues par le Conseil constitutionnel
- Jurisprudence : notes
- Documents : avis, observations, discours, allocutions, rapports...
- Articles de doctrine
- Analyse des cours constitutionnelles étrangères
- Bibliographies française et étrangère
- En plus des références des décisions du dernier semestre, présentation des différentes activités du Conseil :
- Activités touchant aux décisions mêmes du Conseil : compétence consultative (avis), conditions de l’examen des lois organiques ou des demandes dites de déclassement formés en vertu de l’article 37 alinéa 2 de la constitution, rapports du Conseil sur différents aspects de ses activités contentieuses
- Relations internationales auxquelles le Conseil participe dans le cadre d’une coopération internationale entre cours constitutionnelles
- Cours constitutionnelles étrangères
Type de classement
Méthodique.
- Partie I : Décisions et documents du Conseil constitutionnel
- Partie II : Coopération internationale et juridictions constitutionnelles étrangères
- Partie III : Études et doctrines
- Partie IV : Références et bibliographie
Clefs d’utilisation
Pour Les Cahiers du Conseil constitutionnel
- Sommaire en première page du numéro semestriel
- Sommaire succinct au verso du numéro semestriel
Pour Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel
Nouvelle maquette et nouvelles rubriques. Chaque numéro comporte un dossier thématique et des rubriques régulières telles que les résumés de la jurisprudence du trimestre du Conseil constitutionnel, l’analyse de la jurisprudence des juridictions administratives et judiciaires, la revue doctrinale, la présentation d’une cour étrangère.
Notes
Historique :
"Cahiers du Conseil constitutionnel" , 1996 (n°1) - juillet 2010 (n°28)
Publication disponible sous un autre format :
- Intégralité des archives disponible gratuitement sur le site internet du Conseil constitutionnel sauf les deux dernières années.
- Sur Cairn.fr (accès payant) : depuis 2010 (n°29)
- Sur Lextenso.fr (accès payant) : depuis 2012 (n°35)
Fiche documentaire réalisée par Lucienne DEDIEU-URIOS (BU Toulouse 1), mise à jour par Julie GAKYERE (SCD Lille Droit-Santé)
Liens
Date de création
04-11-2016
Date de mise à jour
13-07-2018