Site pour les juristes et les formateurs en recherche documentaire
Site pour les juristes et les formateurs en recherche documentaire
| Titre | Navis |
| Editeur(s) | |
| Support | Base de données en ligne |
| Type de document | Banque de données |
| Périodicité | mise à jour quotidienne |
| Source du droit | Toutes les sources |
| Domaines du Droit |
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| Contenu | Un certain nombre d'ouvrages sont disponibles en version intégrale sur la base de données Navis. • Droit fiscal : - Mémento fiscal de l'année en cours. - Archives du Mémento fiscal depuis 2004. • Droit social : - Mémento social de l'année en cours. - Archives du Mémento social depuis 2004. - Mémento paie 2009. • Droit des affaires : - Mémento sociétés commerciales de l'année en cours. - Mémento sociétés civiles de l'année en cours. - Mémento droit commercial de l'année en cours. - Mémento baux commerciaux de l'année en cours. - Mémento concurrence-consommation de l'année en cours. - Mémento groupes de sociétés de l'année en cours. • Comptabilité : - Mémento comptable de l'année en cours. - Mémento IFRS commenté. - Actifs (dernière édition). - Fusions (dernière édition). - Découvrir les IFRS (dernière édition). - Questions/réponses IFRS (dernière édition). • Immobilier : - Mémento urbanisme-construction de l'année en cours. - Mémento gestion immobilière de l'année en cours. - Mémento vente immobilière de l'année en cours. - Mémento sociétés civiles de l'année en cours. - Mémento baux commerciaux de l'année en cours. • Associations : - Mémento associations, fondations et congrégations de l'année en cours. • Patrimoine : - Mémento patrimoine de l'année en cours. Navis offre aussi l'accès à des revues en version intégrale : • Feuillets rapides : - en droit fiscal et social depuis 2002. - en comptabilité depuis 2008. - en droit des affaires depuis 2006. • Bulletins : - Bulletin fiscal depuis 2002. - Bulletin des conclusions fiscales depuis 2001. - Bulletin social depuis 2001. - Bulletin rapide du droit des affaires (BRDA) depuis 2001. - Bulletin du patrimoine et des sociétés civiles (BPAT) depuis 2004. - Bulletin de la pratique immobilière (BPIM) depuis 2007. - Bulletin comptable et financier de 1995 à avril 2008. - Bulletin comptable et financier IFRS depuis 2000 . - Bulletin des associations, fondations et congrégations. • Revue de jurisprudence : - en droit fiscal depuis 1975. - en droit social : de 1909 à 1910, 1931, 1936, 1938, 1941, 1946, 1948, depuis 1950. - en droit des affaires depuis 1980 (seulement depuis 1991 pour les tables). • Autres revues : Revue mensuelle de la pratique du salaire depuis 2008. Un accès aux principaux codes intéressant les domaines de droit proposés dans Navis est disponible : • Code fiscal et ses archives depuis 2004. • Code social, les archives depuis 2004 et la table de correspondance du Code du travail. • Code comptable de l'année en cours. • Code IFRS anglais/français. • Autres codes : code civil, code de commerce, code monétaire et financier,... Navis offre la possibilité de consulter et d'effectuer des recherches dans différents textes juridiques en version intégrale : • Constitution, lois et règlements, droit communautaire (traités européens, règlements et directives européennes, conventions européennes, communications de la Commission européenne), grands textes associatifs. • Circulaires, instructions et notes administratives. • Règlementation comptable : règlement CRC n° 99-02 et 99-03. • Documents de la CNCC : - Règles d'audit (pratiques professionnelles adoptées par la CNCC, normes CNCC, normes d'exercice professionnel homologuées). - Autres textes : bulletin de la CNCC, avis techniques de la CNCC, notes d'information de la CNCC, études juridiques de la CNCC. • Textes des conventions collectives (liste, texte intégral, table de correspondance NAF/conventions collectives, mises à jour du mois). Navis propose enfin : • de la documentation pratique en droit fiscal, droit social, et comptabilité. • des formulaires en droit fiscal, droit social, droit des affaires, droit de l'immobilier et droit des associations. • des dossiers thématiques ("Thèmexpress") en droit fiscal, droit social, droit des affaires, "Conventions collectives", droit de l'immobilier et droit du patrimoine. • de la jurisprudence : "Conventions collectives", jurisprudence comptable (1956, 1963, de 1965 à 2007), droit des associations. • un Panorama IFRS. • les comptes consolidés (dernière édition). • des réponses ministérielles. • des informations sur des institutions et autorités publiques (CNIL, COB/AMF, ...). |
| Clefs d'utilisation | La page d'accueil de Navis s'ouvre par défaut sur l'onglet "Toutes les matières". Pour limiter la recherche ou la consultation à un seul domaine du droit (fiscal, social, des affaires) ou à la comptabilité, cliquer sur l'onglet correspondant, en haut de l'écran. Nous nous contenterons ici de présenter les fonctions de recherche et de navigation sur toutes les matières, une fiche documentaire complémentaire par matière étant disponible. Navis propose trois modes d'utilisation de la base de données : • La recherche : recherche simple, recherche avancée ou "Rechercher une source". • La consultation simple : "Naviguer", "Actualités du jour", "Zoom sur" et "Dossiers themexpress". • La rédaction : "Rédiger vos actes". La recherche : La recherche simple est le mode de recherche par défaut. Il est cependant possible de choisir un autre mode de recherche : recherche avancée ou recherche d'une source. Un historique des recherches effectuées est disponible. • Recherche simple : - Entrer un ou plusieurs mots dans l'interface de recherche. Les résultats apparaissent sous forme de liste, classés par pertinence, indiquant le titre, un extrait dans lequel le(s) mot(s) recherché(s) apparaît(aissent) en gras et la source du document. - Il est possible, à ce stade, d'affiner la recherche en cliquant sur une des options proposées à droite de l'écran : "matières", "rubriques" et/ou "dates". Une option "enregistrer la recherche" est également disponible. - Pour accéder au document, cliquer sur le lien correspondant. L'affichage du document comprend par défaut un sommaire interactif (à gauche de l'écran) et le texte intégral (à droite de l'écran). En cliquant sur les onglets à gauche de l'écran, il est possible de n'afficher que le texte ou le sommaire. - Le(s) mot(s) recherché(s) ainsi que leurs synonymes proposés automatiquement par Navis sont signalés en rouge dans le texte. Des liens vers d'autres documents contenus dans la base de données Navis sont proposés (en bleu dans le texte). Le bouton "Aller à" (en haut, à droite de l'écran) permet, pour certains types de documents, d'atteindre directement un paragraphe ou un article du texte consulté, identifié par son numéro. - Navis propose enfin plusieurs options de récupération du document consulté : impression, exportation, insertion dans un dossier ou rédaction d'une note. • Recherche avancée : - Entrer, dans l'interface de recherche, un ou plusieurs mots dans un ou plusieurs des champs prévus : "tous les mots", "expression exacte", un des mots suivants". Il est possible d'exclure de la recherche un ou plusieurs mots ("aucun des mots suivants"). La fonctionnalité "Dictionnaire des synonymes actif" est enclenchée par défaut. - Choisir le champs de la recherche, et en désignant les sources dans lesquelles sera effectuée la recherche, au sein des "Navis Fiscal", "Navis Social", "Navis Conventions collectives", "Navis Droit des affaires" et "Navis Comptable-Conso / IFRS". - La page des résultats présente un tableau récapitulatif des options de recherche et une présentation par rubrique "à tiroirs" des résultats. Pour visualiser un texte, cliquer sur le lien correspondant. Deux options sont proposées : "Modifier la recherche" et "Enregistrer la recherche". - L'affichage du document ainsi que les fonctionnalités de navigation et de récupération proposées sont les mêmes que pour la recherche simple. • Rechercher une source : - Choisir une source parmi celles proposées : codes, textes, jurisprudence, doctrine, et remplir l'interface de recherche. Les champs de cette interface dépendent de la source choisie ("Codes" : nom du code et article, "Textes" : type de texte, nature du texte, nom, numéro, date et article, "Jurisprudence" : type de juridiction, juridiction, ville/numéro de pourvoi/pays, date, numéro de la requête et nom des parties, "Doctrine" : nom de l'auteur/du parlementaire, nature de l'étude, titre de l'étude et numéro de la question). - La page des résultats présent un tableau récapitulatif des options de recherche et une liste des documents indiquant le nom du texte et le(s) lien(s) vers la version intégrale du document. Il est possible d'affiner la recherche en cliquant sur une des options proposées à droite de l'écran : "rubriques", "origines" et/ou "date". - Pour visualiser le document, cliquer sur le lien correspondant au document recherché. L'affichage du document ainsi que les fonctionnalités de navigation et de récupération proposées sont les mêmes que pour la recherche simple. A tout moment, quelque soit le mode de recherche adopté, il est possible, grâce aux onglets en haut de l'écran, d'accéder à d'autres modes de recherche, à la fonction "Naviguer", aux notes, dossiers, actes en rédaction ("Favoris") ainsi qu'aux dernières mises à jour et à la rubrique d'aide. La consultation simple : Les modes de consultation proposés par Navis sont la navigation, l'actualité, le "Zoom sur" et la consultation des dossiers "Themexpress". • "Naviguer" : - Choisir une matière (droit fiscal, droit social, droit des affaires ou comptabilité), puis une rubrique (voire une sous-rubrique). Les résultats apparaissent sous forme de liste, à gauche de l'écran, par type de documents, thème, partie de code,... - A droite de l'écran figure l'intégralité du premier document de la liste. Les liens proposés par Navis figurent en bleu, les fonctionnalités de navigation et de récupération proposées sont les mêmes que pour la recherche simple. • "Actualités" : - Choisir une matière (droit fiscal, droit social, droit des affaires ou comptabilité) pour restreindre les données d'actualité proposées, ou cliquer directement sur l'une d'entre elles. Les liens indiquent la date, le domaine de droit concerné ainsi que le sujet de l'actualité. Pour accéder au texte en version intégrale, cliquer sur le lien. - Des liens (en bleu, au dessus du texte) vers les textes cités dans le document consulté peuvent être proposés. Des onglets permettent également d'atteindre d'autres documents ou informations. L'onglet "Actualités du jour" donne accès aux dernières actualités dans le domaine précédemment choisi ou correspondant à celui du document consulté, l'onglet "Zoom sur", aux articles consacrés dans cette rubrique au même thème. L'onglet "Guide thématique" présente une liste thématique des actualités, et enfin l'onglet "La revue" donne accès à une revue par matière, en fonction de la nature de l'actualité consultée. - Une option de recherche par mot, couvrant les rubriques "Actualités du jour", "Zoom sur" et les revues, est proposée : les résultats apparaissent sous forme de liste, avec la possibilité de filtrer, par date et/ou type de document, les documents proposés. - Une fonction d'impression ainsi qu'une alerte-mail sont enfin disponibles, à droite de l'écran. Attention : l'onglet "Omnidroit" ouvre une nouvelle page donnant accès à un site d'actualités juridiques commun aux éditeurs Dalloz, Editions Francis LEFEBVRE et Editions législatives. • "Zoom sur" : accès à des articles sur un sujet donné. Une fois le texte affiché, les mêmes options de navigation, de recherche, d'impression et d'alerte-mail sont proposées. • "Dossiers Themexpress" : choisir une matière (droit des affaires, droit fiscal ou droit social) et un titre. Un lien vers une liste des mises à jour du domaine juridique sélectionné est proposé : le tableau de mise à jour s'ouvre sur une autre fenêtre tandis que l'interface de consultation change pour proposer une navigation dans les différents documents relatifs à la matière choisie. Les fonctionnalités de navigation proposées sont : la navigation dans l'intégralité du texte, la table alphabétique (permettant d'accéder directement à un article ou à un paragraphe en fonction du thème recherché) ou encore "Aller à" (permettant d'atteindre un paragraphe au moyen de son numéro). La rédaction d'actes : Cette fonctionnalité permet de rechercher et compléter, directement sur le site de la base de données Navis, des formulaires pré-rédigés, dans les domaines du droit fiscal, du droit social et du droit des affaires. - Choisir une matière et un type de formulaire. La liste des formulaires disponibles selon la matière choisie figure à gauche de l'écran : cliquer sur le lien pour visualiser le formulaire. Un accès aux actes en cours de rédaction est d'ors et déjà disponible. Une fois le document affiché, plusieurs options sont proposées : - la récupération du document, par voie d'impression ou d'extraction. - la rédaction sur le site même de Navis : des outils sont mis à disposition du rédacteur, comme le contrôle des champs à remplir. - L'insertion dans un dossier ou l'insertion d'une note. |
| Notes | ==================================================================================== Fiche documentaire réalisée par Clémence VIANNAYE (BIU Cujas) ==================================================================================== |
| Liens | |
| Date de mise à jour | 29-09-2009 |