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Dalloz.fr


Titre Dalloz.fr
Editeur(s)
  • Editions DALLOZ
  • Support Base de données en ligne
    Type de document Banque de données
    Périodicité variable
    Source du droit Toutes les sources
    Domaines du Droit
    • Droit privé
    • Droit public
    • Droits spécialisés
    • Droit international et européen
    • Droit économique
    Contenu
  • Dalloz.fr est une base de données juridiques spécialisée en droit administratif, droit civil, droit du travail, droit immobilier, droit pénal, droit des affaires.

    Dalloz.fr propose, pour chacun de ces domaines, l'accès à différentes sources :
    - La jurisprudence : 1 200 000 décisions, avec liens, correspondant aux décisions consultables sur Légifrance auxquelles s’ajoutent les décisions présentes en texte intégral dans les sources Dalloz en ligne et la base JuriCa, qui rassemble la quasi-exhaustivité des décisions de la Cour d’Appel depuis 2007.
    - La doctrine : 20 revues : AJ Collectivités territoriales, AJDA (1990-), AJDI (Actualité Juridique Droit Immobilier), AJ Famille (01/09/2001-), AJFP (1990-), AJ Pénal (01/09/2003-), Constitutions, Recueil Dalloz (1990-), Recueil Lebon (1990-), RFDA (1990- ), Revue critique de droit international privé, Revue de droit sanitaire et social (1990-), Revue de science criminelle (1990- ), Revue des sociétés (1990- ), Revue de droit du travail, Revue de droit immobilier, RTD Civ. (1990-), RTD Com (1990-), Revue trimestrielle de droit européen, Nouveaux Cahiers du Conseil Constitutionnel.
    - Les encyclopédies : Encyclopédie des collectivités locales et 12 répertoires (de contentieux administratif, de droit civil, de droit commercial, de droit communautaire, de droit immobilier, de droit international, de droit pénal et de procédure pénale, de droit des sociétés, de droit du travail, de procédure civile, de la responsabilité de la puissance publique).
    - Les codes : 49 codes annotés en version intégrale.
    - L'actualité juridique.
    - 13 ouvrages pratiques : La cassation en matière pénale, Contrats d’affaires , Copropriété, Delmas Procédures collectives, Droit d'auteur, Droit de la construction, Droit et pratique des baux commerciaux, Droit et pratique du divorce, Droit et pratique de l'instruction préparatoire, Droit de la famille, Droit patrimonial de la famille, Droit de la responsabilité et des contrats, Fonds de commerce.
    - 3 formulaires : Procédure civile, Procédure commerciale, Procédure pénale.
  • Clefs d'utilisation
  • L'interrogation

    • Recherche simple :

    Entrer des termes de recherche dans le cadre sous le menu « Rechercher » en rouge. Par défaut, le moteur cherche dans l’ensemble des sources et du type de contenu (Législation, Doctrine, Jurisprudence).

    • Recherche avancée : dans l’onglet « Rechercher », cliquer sur « Plus de critères » :

    Possibilité de combiner plusieurs termes de recherches (auteur, titre...).
    Possibilité de rechercher dans une source spécifique : (Législation, Jurisprudence, Doctrine), avec les critères d’interrogations spécifiques à chaque source.
    Possibilité de restreindre la recherche à un ou plusieurs fonds documentaires (Codes, Revues, Répertoires, etc). Pour affiner encore plus la restriction, cliquer sur « Déplier toutes les collections » à côté de la mention « Restreindre la recherche à un ou plusieurs fonds documentaires ».

    • Accès direct à un fonds documentaire :

    Cliquer sur « Naviguer » sur la page d’accueil et choisir le fonds souhaité. On peut ensuite naviguer dans le texte grâce au sommaire dans la colonne de gauche. Il est possible de rechercher un mot ou une expression, ou un article précis (« Chercher dans le document », dans le menu de droite).

    Les résultats

    • Plusieurs critères de tri des résultats sont proposés selon les sources sélectionnées : par date ou par pertinence ; on peut également filtrer les résultats par source, fonds documentaire, matières, ou année (menu de gauche).

    • Possibilité de sélectionner des documents (cocher la case à gauche du titre) et d’établir une liste personnelle

    • Possibilité de récupérer les documents (exportation, impression, envoi par mail)
  • Notes Dalloz.fr est complété par deux autres bases de données :
    - Dalloz Bibliothèque, qui contient des ouvrages de l'éditeur,
    - Dalloz Revues, qui permet de feuilleter 25 revues Dalloz.

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    Fiche documentaire réalisée par Anne JEANSON (BIU Cujas), mise à jour Isabelle FRUCTUS (BIU Cujas)
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    Liens
  • http://bu.dalloz.fr/
  • http://pvevent1.immanens.com/fr/pvPage2.asp?skin=Dalloz&pa=1&puc=002577&nu=1
  • Date de mise à  jour 08-10-2012



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