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Le Doctrinal Plus
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Le Doctrinal Plus


Titre Le Doctrinal Plus
Auteur(s)
  • Cabinet GIDE LOYRETTE NOUEL
    Bibliothèque CUJAS
    Cabinet SHEARMAN & STERLING
  • Editeur(s)
  • THOMSON REUTERS TRANSACTIVE
  • Support Base de données en ligne
    Type de document Banque de données
    Périodicité Quotidienne
    Source du droit Toutes les sources
    Domaines du Droit
    • DROIT ECONOMIQUE
    • DROIT INTERNATIONAL ET EUROPEEN
    • DROIT PRIVE
    • DROIT PUBLIC
    • DROITS SPECIALISES
    • GENERALITES DU DROIT
    • HISTOIRE DU DROIT
    • TOUS LES DOMAINES
    Contenu
  • Le Doctrinal Plus est une base de données proposant un accès à trois types de ressources : des notices bibliographiques d'articles de revues, de la jurisprudence française et européenne et de la législation française et communautaire.

    • Accès à la doctrine publiée depuis 1993 dans plus de 150 revues françaises et internationales, et à des communications de colloques (collection Droit-in-situ). Dans tous les cas, Doctrinal Plus fournit des références bibliographiques, mais pour certains articles, des éditeurs Dalloz ou Lextenso par exemple, il permet d'accéder au texte intégral dans la mesure où l'on est par ailleurs abonné à ces bases.

    •Jurisprudence : références et/ou accès par lien vers la jurisprudence française citée dans l'article et/ou accès à une fiche de jurisprudence.

    • Sources officielles françaises : législation (JO, Textes à jour, Codes, Conventions collectives, CNIL) ; jurisprudence judiciaire, administrative et constitutionnelle, fiches de jurisprudence-clé ; travaux parlementaires (Questions et réponses).

    • Sources officielles européennes : législation (Traités et actes assimilés, Relations extérieures, Directives, Règlements etc.), jurisprudence (CJCE, CJUE, TPIUE), travaux parlementaires (travaux préparatoires et questions parlementaires).
  • Clefs d'utilisation
  • Concernant la recherche dans la base de données bibliographiques (Onglet Doctrinal), il existe deux types de recherche :
    • Recherche simple : recherche tous les termes, ou seulement l'un d'eux, avec ou sans ordre
    • Recherche experte : recherche par champ (titre, auteur, date, mot-clé, revue...) ; possibilité de combiner jusqu'à 6 champs avec les opérateurs ET/OU/SAUF
    Très utile : après avoir saisi quelques lettres, le moteur suggère quelques termes contenant ces lettres.

    Les résultats sont présentés sous forme de liste, par défaut du document le plus récent au document le plus ancien (on peut inverser ce tri ou demander un classement par pertinence). Des icônes indiquent si la notice renvoie :
    - à d'autres articles citant le même texte de loi ou la même décision de jurisprudence
    - à une fiche de jurisprudence
    - au texte intégral.

    Chaque notice comprend dans l'ordre :
    - le titre de l'article
    - l'auteur de l'article
    - la revue dans laquelle se trouve l'article
    - la date de publication de l'article
    - le numéro et éventuellement les pages permettant de trouver l'article dans la revue
    - des mots-clés, c'est-à-dire les mots significatifs extraits de l'article lui-même.

    Certaines notices comportent aussi :
    - la possibilité d'accéder au texte intégral de l'article en cliquant sur "Voir le document"
    - des commentaires, c'est-à-dire des précisions sur l'article
    - des références qui correspondent aux références juridiques commentées dans l'article (jurisprudence, législation) : pour les pourvois, requêtes et textes de lois, un lien peut permettre de lire le texte intégral
    - une rubrique "Citation-clé" qui comprend la liste des pourvois et requêtes, et permet d'accéder à l'ensemble des notices citant la même décision
    - une rubrique "Jurisprudence-clé" qui permet d'accéder à une description complète de la jurisprudence citée, à son texte intégral ainsi qu'à un commentaire savant signé.

    Une liste des revues analysées est disponible dans l'onglet "Doctrinal". Elle comporte la date du dernier numéro présent dans la base ainsi que le domaine de droit couvert et la périodicité.

    Pour la base de textes officiels, il existe deux types de recherche :
    - la recherche sur une source unique, à partir d'une référence, d'une thématique, d'un numéro...
    - la recherche simultanée sur plusieurs sources, pour effectuer une recherche à partir d'une seule requête sur l'ensemble des sources officielles françaises et européennes ainsi que le Doctrinal.


    Dans tous les cas, DoctrinalPlus permet l'utilisation d'opérateurs booléens, de requêtes de proximité entre les termes, et de troncatures.
  • Notes Une version de Doctrinal existe sur cédérom mais elle ne comprend pas les bases de jurisprudence et de droit de l'Union européenne, ni les rubriques "Citation-clé" et "Jurisprudence-clé".
    Un Guide rapide permet de s'approprier les différentes fonctionnalités (voir lien 2 ci-dessous).
    Une liste des revues par domaine de droit est proposée sur le site de Thomson Transactive (voir lien 3 ci-dessous)
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    Fiche documentaire réalisée par Clémence VIANNAYE (BIU Cujas), mise à jour par Anne JEANSON puis Isabelle FRUCTUS (BIU Cujas)
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    Liens
  • http://www.doctrinal.fr
  • http://ip.doctrinalplus.fr/DoctrinalPlus_Quick_Guide
  • http://www.transactive.fr/other/doctrinalrevues2.html
  • Date de mise à  jour 17-05-2013



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