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Droit du sport


Descriptif : Descriptif : Panorama des principales ressources en droit du sport en France et dans le monde.

Plan
1. Droit du sport : France
1.1 Centres de recherche spécialisés
1.2 Organismes officiels
1.3 Catalogues des bibliothèques françaises
1.4 Bases de données gratuites et payantes
1.5 Agences et organismes publics
1.6 Manuels et codes
1.7 Principales revues et sélection d'ouvrages en Droit du sport
1.8 Blogs et sites d'avocats

2. Droit du sport international

2.1 Centres de recherche spécialiséset associations
2.2 Organismes officiels
2.3 Principales revues en droit du sport
2.4 Blogs et sites d'avocats

 

  1.     Droit du sport : France 

1.1 Centres de recherches spécialisés

  • Centre de droit du sport (Aix-Marseille) : publie les cahiers de droit du sport, des monographies, propose des liens vers des colloques.
  • Centre de droit et d’économie du sport (CEDES de Limoges) : publie la revue Jurisport, des monographies, propose des liens vers des actualités.
  • Centre du droit du sport (Nice) : créé en mars 1977 à l’initiative du Professeur Pierre Collomb, le centre est une composante du laboratoire ERMES.
  • Laboratoire de droit du sport (Dijon) : L’équipe du Laboratoire de Droit du Sport vient d’achever la rédaction de son Manuel de Droit du Sport sous la direction de son directeur, Gérald Simon (Editions Puf).

1.2 Organismes officiels

1.3  Catalogues des bibliothèques françaises riches en droit du sport

  • Bibliothèques du Centre de droit du sport (Aix-Marseille), du CEDES (Limoges), du Centre du droit du sport (Nice), du Laboratoire du sport (Dijon)
  • Bibliothèque Cujas : la bibliographie sélective en « droit du sport » réalisée à l’occasion des JO de Londres.
  • SUDOC (Système universitaire de documentation) : il comprend plus de 9 millions de notices bibliographiques qui décrivent tous les types de documents (livres, thèses, revues, ressources électroniques, documents audiovisuels, microformes, cartes, partitions, manuscrits et livres anciens...).
  • Bibliothèque Nationale de France : La BNF propose une liste de signets dans la rubrique sports utile pour les recherches générales en matière de sport. D’autres références bibliographiques et même en texte intégral sont disponibles  sur le catalogue général et dans Gallica.

1.4 Bases de données gratuites et payantes

Pour une recherche de législation (codes, règlementations, traités…), jurisprudence et articles de doctrine en matière de droit du sport, les ressources sont très diverses. Voici quelques exemples de bases largement utilisées :

  • Dalloz : Code du sport (sur abonnement)
  • Editions législatives : droit du sport = dictionnaire permanent Droit du sport. Etudes thématiques, l’ABC des sports, le formulaire commenté, la veille. (sur abonnement)
  • Acteurs du sport: (anciennement Infosport.org) : Source : Acteurs du sport/Territorial Contenu : rubrique "Droit du sport" : textes depuis 1901 actualisés en permanence (lois, décrets, arrêtés, principales circulaires et notes de service) , Questions parlementaires écrites et Réponses des ministres publiées au JO depuis 1992, travaux parlementaires des lois les plus importantes, BO du Ministère de la jeunesse et des sports depuis 1999 et le BOEN depuis 1998, quelques décisions de jurisprudence. Règlementation sur les équipements sportifs. Annuaire thématique de liens vers les institutions du sport. Accès libre. (Source : précisement.org)
  • Droit du sport : Créée en 2007, la société Droitdusport.com est spécialisée dans l’édition de contenus relatifs au droit du sport et dans l’organisation de colloques. (sur abonnement)

1.5 Agences et organismes publics

1.6      Manuels et codes

Manuels :

  • Sélections de la Librairie LGDJ : droit du sport
  • Sélections Dalloz : droit du sport
  •   Presses universitaires du sport (PUS) : publications
  • BUY, F., MARMAYOU, J.-M., PORACCHIA, D., RIZZO, F. Droit du sport. Paris : LGDJ : Lextenso, 2012. 832 p.ISBN : 978-2-275-03805-6.Très complet.
  • A signaler aussi chez Litec : ALBIGES, C., DARMAISIN, S., SAUTEL, O. Responsabilité́ et sport. Paris, France : LexisNexis Litec, 2007. 260 p. ISBN : 978-2-7110-0585-7.

Codes :

1.7 Principales revues et bulletins en droit du sport

  • Les cahiers du droit du sport
  • Lamy Droit du sport
  • Revue juridique et économique du sport (CNOSF Limoges)
  • Jurisport

Chroniques de droit du sport dans les revues généralistes (source : Droit du sport / Frédéric Buy,... Jean-Michel Marmayou,... Didier Poracchia,... [et al.]. - 2e éd.. - Paris : LGDJ-Lextenso éd., DL 2009.)

  • Recueil Dalloz (Centre de droit et d’économie du sport de Limoges)
  • Petites affiches (Centre de droit du sport d’Aix-Marseille)
  • Communication, commerce électronique (Centre de droit du sport d’Aix-Marseille)
  • Journal du droit international (JDI) (Loquin, E. et Hascher, D.)
  • Gazette du Palais (Pinna, A.et rigozzi, A. Tribunal arbitral du sport (TAS)
  • Gazette du Palais (sous la direction de Zylberstein, J. et Davenas, L. : numéros spéciaux Droit du sport
  • Revue de l’arbitrage (Maisonneuve, M., Chaussard, C. et Peltier, M.)

 

1.8 Blogs-sites d’avocats

  • Legisport : Site web des avocats Michel PAUTOT, docteur en droit et Serge PAUTOT, docteur en droit.
  • La revue (rubrique droit du sport) : le bureau parisien de Squire Sanders diffuse chaque mois auprès de ses clients une newsletter mensuelle intitulée La Revue.
  • Avosports.fr : blog de l’avocat Antoine Séméria
  • Droits des sportifs : site du cabinet RMS Avocats dédié au droit du sport.
  • Droit du sport.org : portail gratuit mais pas de nouvelles mises à jour depuis 2009.
  • Acteurs du sport : le blog du Mastère Spécialisé en Gestion des Institutions et des Activités Sportives. (Toulouse)
  • Lexsportiva : Me Amélia Salehabadi, enseigne le droit du sport au programme de la maîtrise en droit des affaires avancées de l’Université de Montréal.
  • Centre du droit du sport (Nice) : blog

1.9 Quelques arrêts de référence :

Arrêt Fifas, Conseil d’Etat, 22 novembre 1974, n° 89828

Arrêt Malaja, Conseil d’Etat, 30 décembre 2002, n°219646

Arrêt Bosman, Cour de justice des Communautés européennes, 15 décembre 1995, C-415/93. Conclusions.

Arrêt Lazutina/FIS et TAS, Tribunal fédéral Suisse, 27 mai 2003, 129 III 445

 

2.     Droit du sport : international

2.1 Les centres de recherches spécialisés et associations  

 2.2 Organismes officiels

 2.3 Principales revues et bulletins en droit du sport

 

 2.4 Blogs-sites d’avocats

 Association d’avocats Vanden Eynde Legal

 

Fiche réalisée par Vanessa DEROUEN (SCD Orléans)

Dernière mise à jour : avril 2013




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