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Droit de l'environnement


Descriptif : Panorama des principales ressources pour le droit de l'environnement en France, en Europe, dans le monde.

Plan

1. Droit de l'environnement : France

1.1 Centres de recherche spécialisés et associations
1.2 Organismes officiels
1.3 Catalogues des bibliothèques françaises riches en droit de l’environnement
1.4 Bases de données gratuites et payantes
1.5 Agences et organismes publics
1.6 Principales revues et bulletins en droit de l’environnement

2. Droit Européen de l’environnement

3. Droit étranger et international de l’environnement

3.1 Sites officiels
3.2 Sites non officiels
3.3 Quelques revues

4. Les blogs juridiques et autres sites utiles

 

1. Droit de l’environnement : France

 

      1.1 Les centres de recherches spécialisées et associations  

      1.2 Organismes officiels

 A noter : penser à consulter les bulletins officiels des ministères dont le champ de compétence a une dimension environnementale.

        1.3 Catalogues des bibliothèques françaises riches en droit de l’environnement

  •  Bibliothèque Cujas : outre son fonds d’ouvrages et de revues riche en droit de l’environnement, la bibliothèque interuniversitaire Cujas propose un annuaire de sites gratuits qui comprend plusieurs rubriques intéressant le droit de l’environnement. Une recherche générale avec l'expression "droit de l'environnement" permet d’obtenir près de 90 réponses.
  • SUDOC : il comprend plus de 9 millions de notices bibliographiques qui décrivent tous les types de documents (livres, thèses, revues, ressources électroniques, documents audiovisuels, microformes, cartes, partitions, manuscrits et livres anciens...). Plus de 6000 références bibliographiques existent en droit de l’environnement.
  • Bibliothèque Nationale de France : La BNF propose une liste de signets dans fenêtre sur l’environnement utile pour les recherches générales en matière d’environnement ou plus spécialisées en droit de l’environnement. D’autres références bibliographiques et même en texte intégral sont disponibles  sur le catalogue général et dans Gallica.

        1.4 Les bases de données gratuites et payantes

Pour une recherche de législation (codes, règlementations, traités…), jurisprudence et articles de doctrine en matière de droit de l’environnement, les ressources sont très diverses. Voici quelques exemples de bases largement utilisées :

  • Dalloz : Code de l’environnement (sur abonnement)
  • Jurisclasseur dispose des textes législatifs lois et codes, d’une encyclopédie Environnement et Développement durable, de la revue Environnement et développement ainsi que 39 autres ressources contenant des informations en droit de l’environnement (sur abonnement)
  • Lamyline : plusieurs sources du droit sont disponibles (sur abonnement)
Code : code de l’environnement en vigueur
Revues : sous le titre Environnement et Qualité on retrouve la Revue Lamy Grenelle, le Bulletin du Droit de l’Environnement Industriel, et Option Qualité
Ouvrages : Lamy Environnement Installations Classées Les Déchets L'eau, Environnement et Qualité, Guide du responsable hygiène, Sécurité et environnement, Lamy Dehove, Lamy Produits et Biens de Grande Consommation, Lamy Produits et Biens de Grande Consommation
  • Elnet : Environnement et nuisances (sur abonnement)
  • LegalNews Public : rubrique environnement. Pour suivre l'actualité juridique dans le domaine (sur abonnement)
  • Bases du Ministère de l’écologie  - Le Ministère de l’Écologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement propose deux bases de données en ligne : une géographique CORINE Land Cover fournissant des références pour 38 états européens et l’autre régionales- Statistiques dite Eider. (gratuit)
1.5 Agences et organismes publics
  • ADEME / Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie 
  • Agences de l'eau 
  • ANDRA / Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
  • Autorité de Sûreté Nucléaire 
  • ARENE / Agence Régionale de l'Environnement et des Nouvelles Énergies 
  • CEMAGREF : aujourd'hui, le Cemagref adopte un nouveau nom : Irstea, "Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture."
  • DATAR
  • CIRAD (Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement) :   Etablissement public à caractère industriel et commercial, le Cirad est placé sous la double tutelle du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche et du ministère des Affaires étrangères et européennes.
  • Conservatoire du littoral 
  • CERDD / Centre Ressource du Développement Durable. Le Centre Ressource du Développement Durable (Cerdd) dans la région Nord pas de Calais  a été créé en 2001 sous statut associatif, avant de devenir Groupement d’Intérêt Public (GIP) en 2006 (publication du décret au Journal Officiel du 17 février 2006). C’est le deuxième GIP Environnement en France.
  • Fédération des parcs naturels régionaux   
  • IFREMER / Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
  • INRA / Institut National de la Recherche Agronomique : Le Courrier de l'environnement
  • INRETS / Institut National de Recherche sur les Transports et leur Sécurité 
  • Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage 
  • INERIS / Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques 

 
        1.6 Les principales revues et bulletins en droit de l’environnement

En dehors des grandes revues juridiques qui peuvent toujours comporter des articles concernant le droit de l’environnement, on trouvera des revues spécialisées dans ce domaine, telles que :

  •  Environnement et développement durable (Editions du JurisClasseur)
  •  Droit de l’environnement (Victoire éditions)
  •  Revue juridique de l’environnement (Universités de Strasbourg et de Limoges)
  •  Bulletin du droit de l’environnement industriel (Lamy)
  •  Revue européenne de droit de l’environnement (REDE – Université de Limoges))
  •  Bulletin de droit nucléaire (OCDE)
  •  Revue de droit rural (Editions techniques et économiques)

Pour une liste de revues libres et gratuites, consultez Juriwiki – Revues libres, proposé par l'association Juriconnexion.

Enfin, des revues en sciences de l’environnement peuvent aussi comporter ponctuellement des articles intéressant le juriste, comme la revue Vertigo  (gratuite).

 

2. Droit Européen de l’environnement

 

 

3. Droit étranger et international de l’environnement

 

3.1 Sites officiels

  • Programmes de la Banque Mondiale   : page sommaire des activités de la Banque Mondiale pour le développement
  • Earth Council : organisation non-gouvernementale, créée en 1992, pour soutenir les actions de développement durable, favoriser la coopération entre les gouvernements et les acteurs de la protection de l'environnement.
  • FAO / Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture: 
  • OCDE / Organisation de Coopération et de Développement Économiques: 
  • Office International de l’Eau (OIE), avec un portail d'information et de documentation sur l'eau EAUDOC
  • Programme des Nations Unies pour l'Environnement / PNUE
  • Programme des Nations Unies pour le développement 
  • UNESCO / Organisation des Nations Unies pour l'Éducation, la Science et la Culture: 
  • Ecolex : la source d'informations la plus complète qui existe au niveau mondial en matière de droit de l'environnement. ECOLEX est géré conjointement par la FAO, l’UICN et le PNUE. La recherche peut se faire par législations, traités, jurisprudences ou littérature.

3.2 Sites non officiels

3.3 Quelques revues

 

4. Les blogs juridiques et autres sites utiles

 

  • Portail Ecologie sur Wikipédia : plutôt axé sur la discipline scientifique. Permet de faire le point sur un domaine scientifique. Attention : les informations sur Wikipédia doivent impérativement être vérifiées.
  • Actu-environnement

Pour se repérer dans l’offre gratuite :

Enfin, le sujet de l'environnement étant fortement lié à des questions de société, il ne faut pas oublier de visiter les sites d’associations ou de réseaux traitant de la question à titre d’exemple : Agir pour l'Environnement, France Nature Environnement (FNE), WWF, Greenpeace France... Bien entendu, ces sites sont souvent des sites engagés et sont donc à analyser comme tels.

 

Fiche réalisée par Mona Ghosn (BIU Cujas) et Isabelle Fructus (BIU Cujas)

Dernière mise à jour : mars 2013




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