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Abréviations et acronymes en droit


Descriptif : Liste de sites proposant la traduction des abréviations et acronymes les plus couramment utilisés dans les références juridiques.

Plan de l'article

1. Droit français

2. Pays étrangers - Droit international

 

1. Droit français

 

  • Site de référence

Liste d’abréviations en droit du SNE (Syndicat national de l’édition) : cette liste n'est plus mise à jour mais reste disponible dans sa dernière version sur le site de l'Université de Poitiers

  • Sites universitaires

Les universités ont développé des listes d'abréviations à l'intention de leurs étudiants.

La plus complète est la liste d'abréviations proposée par le Service Commun de Documentation de l'Université de Toulouse 1 Capitole. Elle contient en effet plus de 2100 entrées à l'heure actuelle et est en constante évolution. On trouvera aussi des listes sur les sites de l'Université Paris II ou de l'Université de Bordeaux.
  • Sites spécialisés
Droit de la culture : Chroniques du droit de la culture : Abréviations (Louis-Philippe Gratton)

Droit criminel : Le droit criminel : Droit pénal – Procédure pénale (Jean-Paul Doucet)

Droit privé : Dictionnaire juridique de Droit privé (Serge Braudo)

Manuscrits latins du Moyen Age : Dictionnaire des abréviations latines et françaises usitées dans les |...] chartes et manuscrits du moyen âge (Chassant, 5e éd.)

 

2. Pays étrangers - Droit européen et international

 

  • Europe

Code de rédaction interinstitutionnel : sigles et acronymes

  •  Tous pays et droit international 
Sigles- Nations Unies
Guide to foreign and international legal citation
Acronymfinder (site d'abréviations et d'acronymes touchant à plusieurs domaines: droit, communication, technologie, etc.)

  • Allemagne, Belgique, France, Hollande, Angleterre, Suisse (plus : Droit de l’Union européenne, Droit international)

Université catholique de Louvain (Acronymes de périodiques)

  • Belgique
Guide des citations et références (Sous la direction de Pierre Vandernoot, 5e édition, Kluwer 2010)
Abréviations juridiques (reproduit avec l'aimable autorisation des auteurs et de l'éditeur à partir de Leçons de méthodologie juridique de J.-Fr. VAN DROOGHENBROECK, Fr. BALOT & G. WILLEMS, Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, Bruxelles, Larcier, 2009, pp. 169-207)
  • Canada
  •  Espagne

Diccionarios de abreviaturas

  • Italie

Enciclopedia giuridica abbrevazioni (Treccani.it)

  • Publications en anglais
Cardiff Index to Legal abreviations
Law Cornell Legal citations (rubrique abréviations)
Bluebook Abbreviations of Law Reviews
  •  Droits spécialisés

Globalex - Développement durable
Globalex - Droits de l’Homme

 

Remarque :

Ceux qui sont intéressés par le problème de la normalisation des références juridiques pourront lire avec profit la page : Proposition de normalisation pour la citation des documents juridiques français sur le wiki de l'association Juriconnexion.

Fiche réalisée par Isabelle FRUCTUS (BIU Cujas), mise à jour par Mona GHOSN et Isabelle FRUCTUS (BIU Cujas).
Dernière mise à jour : octobre 2014



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