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Articles : par domaine de droit


Autre droit transversal

    Droit administratif

      Droit civil et organisation judiciaire

        Droit commercial - Droit des affaires

          Droit comparé et grands systèmes de droit

          Droit constitutionnel

          • Droit constitutionnel : panorama des ressources
          • Cette fiche donne des pistes pour la recherche électronique en droit constitutionnel. Elle présente les principales revues existantes en droit constitutionnel, ainsi que les principales bases de données et catalogues riches en droit constitutionnel.

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          Droit de l'énergie - Droit nucléaire

          Droit de l'environnement

          Droit de l'information - Communication - Presse

          • Droit de l'information - Communication - Presse
          • L'objectif de cette fiche est de donner des pistes pour la recherche documentaire autour du droit de l'information, de la communication et de la presse. Elle liste ce que l'on peut trouver dans des bases de données payantes et gratuites et signale quelques bibliothèques françaises qui proposent des fonds intéressants dans ce domaine.

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          Droit de l'informatique

          • Droit de l'informatique
          • Cette fiche fournit des pistes pour le droit de l'informatique. Sous le terme "droit de l'informatique" est rassemblé l'ensemble des dispositions normatives ou jurisprudentielles concernant les nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC). Elles concernent plusieurs domaines juridiques : droit commercial, propriétés industrielle et intellectuelle, droit des personnes... N'hésitez donc pas à consulter également des articles rédigés pour ces domaines.

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          Droit de l'urbanisme - Construction - Immobilier

          Droit de la culture - Education - Recherche

            Droit de la propriété intellectuelle

            • Droit de la propriété industrielle
            • Cette fiche donne des pistes pour la recherche documentaire en droit de la propriété industrielle, en pointant les principales ressources numériques et papier. Elle est complémentaire de l'article "Droit de la propriété intellectuelle - Généralités".

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            • Droit de la propriété intellectuelle - Généralités
            • Cette fiche donne des pistes pour la recherche documentaire en droit de la propriété intellectuelle, en pointant les principales ressources numériques et papier. Elle concerne les ressources générales, qui traitent autant du droit de la propriété littéraire et artistique que du droit de la propriété industrielle. Pour une recherche spécifique à l'une de ces deux catégories du droit de la propriété intellectuelle, il est possible se reporter aux articles correspondants.

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            • Propriété intellectuelle européenne et internation
            • Cette fiche donne des pistes pour la recherche documentaire en droit de la propriété intellectuelle européenne et international, en pointant les principales ressources numériques et papier. Elle est complémentaire de la fiche "Droit de la propriété intellectuelle - Généralités".

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            • Propriété littéraire, artistique et droits voisins
            • Cette fiche donne des pistes pour la recherche documentaire en droit de la propriété littéraire et artistique et droits voisins, en pointant les principales ressources numériques et papier. Elle est complémentaire de l'article "Droit de la propriété intellectuelle - Généralités".

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            Droit des assurances

            • Droit des assurances
            • Cette fiche donne des pistes pour la recherche documentaire en droit des assurances, en pointant les principales ressources sur internet et dans les collections, aux formats numérique et papier, des bibliothèques.

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            Droit des pays étrangers (généralités)

              Droit des religions

              Droit des transports (maritime,aérien,terrestre)

                Droit du sport

                Droit du tourisme

                  Droit économique

                  • Droit économique : panorama des ressources
                  • Cette fiche donne des pistes pour la recherche électronique en droit économique. Elle présente les principales revues existantes, ainsi que les principales bases de données, les catalogues et sites web proposant du droit économique.

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                  Droit européen

                  Droit international économique

                  Droit international et européen

                    Droit international privé

                      Droit international public

                        Droit pénal et criminologie

                          Droit privé

                            Droit public

                            Droit romain et droit de l'Antiquité

                            Droit rural

                              Droit social et du travail

                                Droits spécialisés

                                  Finances publiques - Droit fiscal

                                    Généralités du droit

                                      Histoire du droit

                                      Histoire du droit et des institutions

                                        Histoire du droit privé

                                          Introduction au droit-Méthodologie-Enseignement

                                          Libertés publiques

                                            Philosophie du droit - Sociologie juridique

                                              Professions - Déontologie professionnelle

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